500 résultats
Subventions (1.900 euros) à 2 associations sportives locales (5e).
Déliberation
2014 DJS 45-1
Conseil municipal
Subvention (22.257 euros) et convention avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1407-1
Conseil municipal
Subvention (261 526 euros) et avenant n° 1 avec l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Bizot (12e).
Déliberation
2014 DFPE 1321-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive
Déliberation
2014 DPP 1021-1
Conseil municipal
Subvention au titre de l’animation locale (1.500 euros) à l’association Les jardins Numériques.
Déliberation
2014 DDCT 153-1
Conseil municipal
Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
Déliberation
2014 DLH 1203-1
Conseil municipal
Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement.
Déliberation
2014 DRH 1051-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-5
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013
Déliberation
2014 DU 1111-4
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et EIFFAGE TP afin de mettre fin au litige survenu dans l'exécution du marché public ligne 3 du tramway d'Ile-de-France - " T 3"
Déliberation
2014 DAJ 1030-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Les Amis de la Télé Libre (14e).
Déliberation
2014 DJS 329-1
Conseil municipal
13 rue des Batignolles (17e) - Installation d’un système de vidéoprotection-Autorisation d’urbanisme.
Déliberation
2014 DLH 1212-1
Conseil municipal
Liste des marchés conclus du 12-09 au 16-10-2014 au titre délégation donnée à la Maire, pour durée mandat en matière de prépa, passation, exécution et règlt marchés publics et des accords-cadres.
Déliberation
2014 DAJ 1031-1
Conseil municipal
Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1195-2
Conseil municipal
Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
Déliberation
2014 DLH 1203-2
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 3, rue Victor Letalle (20e).
Déliberation
2014 DLH 1135-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 28 octobre et 4 novembre 2014.
Déliberation
2014 DAJ 1024-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l'Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement (ADA 13).
Déliberation
2014 DDCT 174-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'association Fort de Café (20e)
Déliberation
2014 DJS 342-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 29 relatif aux subventions à un projet de solidarité internationale.
Déliberation
V .262
Conseil municipal