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Subvention (2.000euros) à l’association Bête à Bon Dieu Production ( 14 e)
Déliberation
2014 DAC 1621-1
Conseil municipal
ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises.
Déliberation
2014 DU 1007-1
Conseil municipal
Bercy Charenton (12e) : extension du périmètre de la ZAC – enrichissement des objectifs poursuivis et modalités de la concertation.
Déliberation
2014 DU 1097-1
Conseil municipal
Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil de petite enfance situé au 9-11 rue de la Pépinière (8e)-marché de services (art 30) - lancement et modalités de passation.
Déliberation
2014 DFPE 1234-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances
Déliberation
2014 DFA 35-1
Conseil municipal
Subvention (153.522 euros) et avenant n° 1 à l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Lafayette (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1323-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale.
Déliberation
2014 DFPE 1366-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) au titre de l’animation locale à l’Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD).
Déliberation
2014 DDCT 105-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec Paris Habitat – OPH dans le cadre de la prévention de la délinquance (20e).
Déliberation
2014 DPP 1054-1
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (72.940 euros) à 9 associations du 17e arrondissement et conventions avec 3 d’entre elles.
Déliberation
2014 DDCT 144-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Vergers Urbains pour le projet de végétalisation du 11/13 rue Ernestine (18e).
Déliberation
2014 DDCT 163-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à l’association 9e, Histoire Société pour l’étude du patrimoine et de l’histoire du 9 e arrondissement.
Déliberation
2014 DAC 1587-1
Conseil municipal
Subvention au titre de l’animation locale (8.000 €) à l’association Canal Marches.
Déliberation
2014 DDCT 148-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (15.120 euros) à l’association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.
Déliberation
2014 DDCT 150-1
Conseil municipal
Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e)
Déliberation
2014 DDEEES 1121-1
Conseil municipal
Subventions Fonds du Maire (3.000 euros) à l’association Stoman’s photo project.
Déliberation
2014 DDCT 124-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association ASFM/YACHAD (14e)
Déliberation
2014 DFPE 1369-1
Conseil municipal
Subventions (37.450 euros) à 13 associations sportives locales (12e)
Déliberation
2014 DJS 122-1
Conseil municipal
Pièces détachées et travaux de maintenance pour les véhicules de marque IVECO de la Ville de Paris - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation
Déliberation
2014 DPE 1055-1
Conseil municipal
Fourniture de jeux-jouets aux établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris- Indemnisation de la société SEJER
Déliberation
2014 DFPE 1384-1
Conseil municipal