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Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Vergers Urbains pour le projet de végétalisation du 11/13 rue Ernestine (18e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 163-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l’association 9e, Histoire Société pour l’étude du patrimoine et de l’histoire du 9 e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1587-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l’animation locale (8.000 €) à l’association Canal Marches.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 148-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (15.120 euros) à l’association Comité des fêtes et d'action sociale du 6e arrondissement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 150-1
Conseil municipal

Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d’Initiative de Montmartre (18e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1121-1
Conseil municipal

Subventions Fonds du Maire (3.000 euros) à l’association Stoman’s photo project.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 124-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association ASFM/YACHAD (14e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1369-1
Conseil municipal

Subventions (37.450 euros) à 13 associations sportives locales (12e)

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 122-1
Conseil municipal

Pièces détachées et travaux de maintenance pour les véhicules de marque IVECO de la Ville de Paris - Marchés de services et de fournitures - Modalités de passation

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPE 1055-1
Conseil municipal

Fourniture de jeux-jouets aux établissements d’accueil de la petite enfance de la Ville de Paris- Indemnisation de la société SEJER

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1384-1
Conseil municipal

Subventions (1.900 euros) à 2 associations sportives locales (5e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 45-1
Conseil municipal

Subvention (22.257 euros) et convention avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1407-1
Conseil municipal

Subvention (261 526 euros) et avenant n° 1 avec l’association ARFOG-LAFAYETTE (6e) pour la crèche collective Bizot (12e).

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DFPE 1321-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DPP 1021-1
Conseil municipal

Subvention au titre de l’animation locale (1.500 euros) à l’association Les jardins Numériques.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 153-1
Conseil municipal

Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1203-1
Conseil municipal

Avenant à la convention triennale liant la Ville à l’Association d’Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP), affectation de crédits de fonctionnement.

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DRH 1051-1
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-5
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d'aménagement arrêtés au 31 décembre 2013

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1111-4
Conseil municipal

Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et EIFFAGE TP afin de mettre fin au litige survenu dans l'exécution du marché public ligne 3 du tramway d'Ile-de-France - " T 3"

NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1030-1
Conseil municipal