Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2014 (450)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (450)
Supprimer Document
Déliberation (450)
450 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention (4.000 euros) à l'Association « Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF) ».
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 180-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
72.8ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (17e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 318-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73.6ko
pdf
Subvention (8.000 euros) à l'association FIAP Jean Monnet
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 221-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73ko
pdf
relatif aux bornes de recharge pour véhicule électrique dans les copropriétés privées.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .310
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
94.2ko
pdf
relatif à la Traverse de Charonne (20e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .312
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
91.2ko
pdf
relatif au stationnement des autocars de tourisme.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .311
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
90.7ko
pdf
en réponse au voeu n° 36 relatif à la contribution financière de l'UEFA.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .268
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
168.5ko
pdf
en réponse au voeu n° 105 relatif à l'utilisation de flashball et de grenades par les forces de l'ordre.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .306
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
165.8ko
pdf
Subvention (1 600 euros) et convention avec l’association Salle Saint Bruno pour l’acquisition de matériel de sonorisation (18e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 162-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
73.6ko
pdf
relatif à la création d'une sortie Javel Nord RER C.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .313
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
75.1ko
pdf
...
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23