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Subvention (5.000 euros) à la Société Historique d’Auteuil et de Passy (16e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAC 1616-1
Conseil municipal
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Réalisation dans une résidence sociale 11-13 rue de Bellièvre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin Résidences.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1192-3
Conseil municipal
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80.3ko
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Réalisation, 74 rue des Plantes et 1 Villa Brune (14e), d’un programme de création d'un logement PLAI par Paris Habitat-OPH.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1179-2
Conseil municipal
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77.5ko
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Réalisation 99, rue des Couronnes (20e) d’un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1188-1
Conseil municipal
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Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1200-1
Conseil municipal
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relatif aux délais de présentation des bilans.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .279
Conseil municipal
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Subvention (16.500 euros) à l'association des Commerçants du Quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1167-1
Conseil municipal
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Subvention (10.000 euros) à l’association Avron Concept pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2013 (20e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1173-1
Conseil municipal
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6.6ko
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Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1195-2
Conseil municipal
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Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1203-2
Conseil municipal
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Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 3, rue Victor Letalle (20e).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DLH 1135-1
Conseil municipal
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Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 28 octobre et 4 novembre 2014.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DAJ 1024-1
Conseil municipal
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Subvention (3.500 euros) à l'Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement (ADA 13).
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DDCT 174-1
Conseil municipal
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73ko
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Subvention (4.500 euros) à l'association Fort de Café (20e)
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DJS 342-1
Conseil municipal
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72.1ko
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en réponse au voeu n° 29 relatif aux subventions à un projet de solidarité internationale.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .262
Conseil municipal
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175.4ko
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en réponse au voeu n° 61 relatif à la taxe sur les résidences secondaires.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .281
Conseil municipal
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19.8ko
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en réponse au voeu n° 70 relatif à l'extension des missions.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .283
Conseil municipal
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Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1124-2
Conseil municipal
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81.2ko
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relatif à une concertation avec les membres de la métropole du Grand Paris pour la gestion des campements illégaux.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
V .318
Conseil municipal
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Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.
NOVEMBRE 2014
Déliberation
2014 DU 1152-1
Conseil municipal
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80.1ko
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