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relatif à la sauvegarde de la fontaine des Innocents.
Déliberation
V .294
Conseil municipal
relatif au report de la mise en service de la ligne 14 jusqu'à la mairie de Saint-Ouen.
Déliberation
V .309
Conseil municipal
relatif à l'inscription de la devise républicaine "Liberté, égalité, fraternité" sur le fronton des Mairies d'arrondissement.
Déliberation
V .291
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque commémorant Charles Lansiaux.
Déliberation
V .299
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un lieu au nom de Pauline Viardot.
Déliberation
V .300
Conseil municipal
relatif à l'apposition de la plaque commémorant les réunions du COMAC.
Déliberation
V .301
Conseil municipal
Voeu relatif à l'attribution du nom de Dora Bruder à une voie de Paris.
Déliberation
V .298
Conseil municipal
Subventions (312.969 euros) conventions et avenant avec 13 établissements cinématographiques.
Déliberation
2014 DAC 1525-1
Conseil municipal
Modification de délibération fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de résultats
Déliberation
2014 DRH 1044-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et avenant avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil)
Déliberation
2014 DAC 1468-1
Conseil municipal
Vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2015 - Autorisation
Déliberation
2014 DILT 1023-1
Conseil municipal
Subvention (300 000 euros), conventions et avenants à conventions avec divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets « Paris 2030 ».
Déliberation
2014 DDEEES 1095-1
Conseil municipal
Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2013
Déliberation
2014 DFA 47-1
Conseil municipal
Subventions (40.000 euros) à 8 associations au titre des aides aux projets musicaux
Déliberation
2014 DAC 1527-1
Conseil municipal
Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation.
Déliberation
2014 DU 1113-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) à l'association Etrange Festival
Déliberation
2014 DAC 1515-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association PROTOCLIP (18e).
Déliberation
2014 DAC 1548-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-3
Conseil municipal
Signature d’un protocole de fin de la concession d’exploitation publicitaire sur certaines propriétés communales.
Déliberation
2014 DFA 1011-1
Conseil municipal
Convention-cadre de mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de l’Etat (Ministère de l’Intérieur) pour l’implantation des installations d’INPT
Déliberation
2014 DFA 18-1
Conseil municipal