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relatif aux droits et à l'éducation des femmes dans le monde.
Déliberation
V .264
Conseil municipal
Protocole d'aménagement de la galerie commerciale du marché Saint-Germain (6e) avec la société Paris Marché Saint Germain - Avenant - Autorisation - Signature.
Déliberation
2014 DILT 1002-2
Conseil municipal
relatif au critère statistique.
Déliberation
V .319
Conseil municipal
relatif aux horaires d'ouverture des musées.
Déliberation
V .285
Conseil municipal
relatif à l'accompagnement des publics.
Déliberation
V .287
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 56 et 57 relatifs au financement des associations.
Déliberation
V .278
Conseil municipal
relatif à l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine (12e).
Déliberation
V .321
Conseil municipal
Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris-Décision modificative n°1 pour l’exercice 2014
Déliberation
2014 DPE 1054-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-4
Conseil municipal
Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d’amélioration du patrimoine de la RIVP – Prêt bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demandé par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1232-1
Conseil municipal
ZAC Reuilly (12e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST
Déliberation
2014 DU 1075-2
Conseil municipal
Modification de la délibération 2012DF59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14
Déliberation
2014 DFA 38-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association des amis de la Fondation de la Mémoire de la Déportation (5e).
Déliberation
2014 DAC 1612-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Pro Musicis (16e).
Déliberation
2014 DAC 1620-1
Conseil municipal
Subvention (6.500 euros) à l’association S.O.S. Paris (6e)
Déliberation
2014 DAC 1510-1
Conseil municipal
Opération d’aménagement 27-35 rue Bréguet (11e) - vente de terrain et achat de volumes à usage d’équipements sportif et petite enfance.
Déliberation
2014 DU 1058-1
Conseil municipal
ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l’aménageur SEMAPA - Cession de terrains et déclassements des emprises.
Déliberation
2014 DU 1007-2
Conseil municipal
Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.
Déliberation
2014 DJS 321-2
Conseil municipal
Remise de sept bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Circus Next
Déliberation
2014 DAC 1532-1
Conseil municipal
Plaine de jeux d’Orly (94) – Rénovation des bâtiments sportifs – Autorisations d’urbanisme.
Déliberation
2014 DJS 319-1
Conseil municipal