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Subvention (24.500 euros) aux associations Fédération des Associations Générales Etudiantes, Festival Étudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc'Up
Déliberation
2014 DDEEES 1192-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association Mémoire et traditions des Juifs d’Algérie MORIAL (16e).
Déliberation
2014 DAC 1610-1
Conseil municipal
Subvention (3.000€) à l'association Evropa Film Akt (14e)
Déliberation
2014 DAC 1514-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l’association Solistes XXI (10e)
Déliberation
2014 DAC 1280-1
Conseil municipal
Budget annexe de l’assainissement-Régisseur de la Visite publique des égouts-Demande en décharge de responsabilité
Déliberation
2014 DPE 1052-1
Conseil municipal
Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l’aménagement d’un multi-accueil situé 149, rue de Sèvres (15e).
Déliberation
2014 DFPE 1413-1
Conseil municipal
Subvention (24.075 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d'Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1318-1
Conseil municipal
Subvention (560.795 euros) et avenant n° 1 avec l'association groupe d’œuvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa crèche collective Les Passerelles (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1217-1
Conseil municipal
Subvention (92.874 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1324-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Archipélia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement à la parentalité intitulée Parents à part entière.
Déliberation
2014 DFPE 1395-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2014).
Déliberation
2014 PP 1045-1
Conseil municipal
Subventions (23.150 euros) à 12 associations sportives locales (13e)
Déliberation
2014 DJS 123-1
Conseil municipal
Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations.
Déliberation
2014 DLH 1120-1
Conseil municipal
Promenade sud de l'entrepôt Macdonald Allée Cesaria Evora (19e). Maîtrise d’œuvre de conception et réalisation.
Déliberation
2014 DVD 1128-1
Conseil municipal
Subventions (7.600 euros) à 5 associations sportives locales (20e)
Déliberation
2014 DJS 130-1
Conseil municipal
BSPP - Maîtrise d’œuvre pour la réfection des façades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d’air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94)
Déliberation
2014 PP 1027-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour deux projets d’aménagement dans la résidence du Père Julien Dhuit (20e).
Déliberation
2014 DDCT 165-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’«Association d’appui, d’accompagnement et d’animation de la MECSEF».
Déliberation
2014 DDCT 107-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’Association Solidarité Paga Lagny Davout (20e).
Déliberation
2014 DDCT 164-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention annuelle avec l’ass. de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de l’aide aux victimes et de la lutte contre la récidive
Déliberation
2014 DPP 1050-1
Conseil municipal