450 résultats
relatif aux modalités d'accueil.
Déliberation
V .273
Conseil municipal
Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité
Déliberation
2014 DFA 37-1
Conseil municipal
relatif à la contribution à l'effort fiscal.
Déliberation
V .270
Conseil municipal
relatif à l'utilisation des avertisseurs sonores sur la voie publique.
Déliberation
V .303
Conseil municipal
relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances".
Déliberation
V .304
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2014 DEVE 1065-1
Conseil municipal
ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de désaffectation, déclassement du domaine public et vente de plusieurs emprises à la SEMAVIP, et constitution de servitudes.
Déliberation
2014 DU 1100-2
Conseil municipal
Réhabilitation Plan Climat 207-211, 213-217, rue Saint-Charles (15e) - Prêts garantis par la Ville (4.925.314 €) demandés par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1171-1
Conseil municipal
Secteur Python Duvernois (20e) - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale.
Déliberation
2014 DU 1139-3
Conseil municipal
Convention d’application financière au titre de l’année 2014 de la convention de développement cinématographique et audiovisuel avec le CNC et la DRAC.
Déliberation
2014 DAC 1513-1
Conseil municipal
Subvention (16.000 euros) à l'association Rainbow Submarine (18e)
Déliberation
2014 DAC 1526-1
Conseil municipal
Convention et subvention (58.000 euros) à l'association Starting-Block
Déliberation
2014 DDEEES 1196-1
Conseil municipal
Subvention( 3.000 euros) à l'association Périphérie (93 100 montreuil)
Déliberation
2014 DAC 1615-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1152-1
Conseil municipal
Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en 2016 par l'UEFA.
Déliberation
2014 DJS 321-3
Conseil municipal
Subventions (31.000 euros) à quatre associations étudiantes (Etudiants & développement, Refedd, TéléSorbonne, O/Art)
Déliberation
2014 DDEEES 1194-1
Conseil municipal
Concession d'aménagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2014 DU 1066-1
Conseil municipal
Conventions de réservation concernant des programmes de logements sociaux à réaliser par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1201-2
Conseil municipal
Piscine Drigny (9e) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et la Région d'Ile-de-France.
Déliberation
2014 DJS 337-1
Conseil municipal
Subvention (51.974 euros) et avenant n° 1 à l’Association des Parents d’Elèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2014 DFPE 1316-1
Conseil municipal