450 résultats
relatif à la contribution à l'effort fiscal.
Déliberation
V .270
Conseil municipal
relatif à l'utilisation des avertisseurs sonores sur la voie publique.
Déliberation
V .303
Conseil municipal
relatif à l'extension de l'"Opération tranquillité vacances".
Déliberation
V .304
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de préjudices dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris
Déliberation
2014 DEVE 1065-1
Conseil municipal
Subvention (120.000 euros) et avenant à convention avec l'association La Place Centre culturel hip hop (2e)
Déliberation
2014 DAC 1573-1
Conseil municipal
Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e).
Déliberation
2014 DAC 1493-1
Conseil municipal
Association OW2 Consortium – Adhésion et cotisation (10.000 euros)
Déliberation
2014 DSTI 1020-1
Conseil municipal
Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales.
Déliberation
2014 DAC 1619-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014
Déliberation
2014 DICOM 1023-1
Conseil municipal
Dénomination Général Alain de Boissieu d'une rue (15e).
Déliberation
2014 DU 1052-1
Conseil municipal
Convention de partenariat relative à la commande artistique du tramway T3 Nord.
Déliberation
2014 DAC 1597-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation Groupe Saint Lambert (15e) d’un programme de 258 logements sociaux (13 PLA-I, 116 PLUS, 129 PLS) par ELOGIE
Déliberation
2014 DLH 1152-4
Conseil municipal
Modalités de reprise des provisions au titre de l'article R 2321-2 du CGCT
Déliberation
2014 DFA 56-1
Conseil municipal
Subvention (105.000 euros) à l'association "Musiques et cultures digitales" pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte ou Massive Open Online Course
Déliberation
2014 DDEEES 1211-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association AFRIKEVENTS pour l’organisation du salon Labo Ethnik.
Déliberation
2014 DDEEES 1190-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Muestros Dezaparesidos, projet de Mémorial des Judéo-Espagnols déportés de France (11e).
Déliberation
2014 DAC 1614-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
Déliberation
2014 DDEEES 1113-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) à l'association Genepi
Déliberation
2014 DDEEES 1195-1
Conseil municipal
Aménagement du site de l’ancien hôpital Saint-Vincent de Paul (14e). - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. - Marché de maîtrise d’œuvre urbaine – Modalités de passation.
Déliberation
2014 DU 1113-2
Conseil municipal
Opération Castagnary (15e) - Convention de remise du jardin à la Ville de Paris
Déliberation
2014 DU 1120-1
Conseil municipal