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Subvention (10.000 euros) à l'association Les Amis de la Télé Libre (14e).
Déliberation
2014 DJS 329-1
Conseil municipal
13 rue des Batignolles (17e) - Installation d’un système de vidéoprotection-Autorisation d’urbanisme.
Déliberation
2014 DLH 1212-1
Conseil municipal
Liste des marchés conclus du 12-09 au 16-10-2014 au titre délégation donnée à la Maire, pour durée mandat en matière de prépa, passation, exécution et règlt marchés publics et des accords-cadres.
Déliberation
2014 DAJ 1031-1
Conseil municipal
Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
Déliberation
2014 DLH 1195-2
Conseil municipal
Réalisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sablière.
Déliberation
2014 DLH 1203-2
Conseil municipal
Aliénation de parties communes dans l’immeuble en copropriété 3, rue Victor Letalle (20e).
Déliberation
2014 DLH 1135-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 28 octobre et 4 novembre 2014.
Déliberation
2014 DAJ 1024-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l'Association pour le Développement et l’Aménagement du 13e arrondissement (ADA 13).
Déliberation
2014 DDCT 174-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'association Fort de Café (20e)
Déliberation
2014 DJS 342-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 29 relatif aux subventions à un projet de solidarité internationale.
Déliberation
V .262
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 61 relatif à la taxe sur les résidences secondaires.
Déliberation
V .281
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 70 relatif à l'extension des missions.
Déliberation
V .283
Conseil municipal
Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint Denis, Aubervilliers). Objectifs d’aménagement et modalités de la concertation. Marchés pour études d’impact, d’acoustique.
Déliberation
2014 DU 1124-2
Conseil municipal
relatif à une concertation avec les membres de la métropole du Grand Paris pour la gestion des campements illégaux.
Déliberation
V .318
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme.
Déliberation
2014 DU 1152-1
Conseil municipal
Régularisation foncière : déclassement et cession partielle d’une parcelle 73 rue du Château des Rentiers (13e).
Déliberation
2014 DU 1133-2
Conseil municipal
relatif à l'inclusion de critères écologiques.
Déliberation
V .256
Conseil municipal
relatif à la pelouse de Reuilly et à la relocalisation de la foire du Trône.
Déliberation
V .258
Conseil municipal
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Déliberation
Liste des membres présents - 18 novembre 2014 - Après-Midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - 17 novembre 2014 - Matin
Conseil municipal