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Subvention à l’association Comité Léo Lagrange de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 425
Conseil municipal

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 204
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 4 logements PLAI, 11 logements PLUS et 3 logements PLS, situé 127, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 323-1°
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°2 à la convention du 30 octobre 2001 signée entre l’État (ministère de l’intérieur, de l’outremer et des collectivités territoriales) et la ville de Paris (préfecture de police) relative au financement du service interdépartemental de la protection civile et du service technique interdépartemental d’inspection des installations classées de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 62
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Centre Mandapa (13e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2010. M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 635
Conseil municipal

SG 95 - 5° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention de gérance des propriétés domaniales dans le secteur Ouest de l’ancienne ZAC des Halles. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 49
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association “Orbival, un métro pour la banlieue” et versement de la cotisation 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 154
Conseil municipal

Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Talents pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 467
Conseil municipal

Subvention à l’association Smart (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 626
Conseil municipal

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 76
Conseil municipal

Vœu relatif à l’encadrement des loyers du parc privé à la relocation.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 268
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement, dans le cadre d’une VEFA, d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS à réaliser boulevard d’Indochine, Voie BJ19 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 209-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS, situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 348-2°
Conseil municipal

DF 333-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de programmes de logements locatifs sociaux, en substitution des avances de la Ville de Paris qui avaient financé pour partie ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -
Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 162
Conseil municipal

Subvention à l’association pour le développement et l’aménagement du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 177
Conseil municipal

Subvention à l’association Commune Libre d’Aligre, association de quartier (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 650
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Ami-e-s du Mage. Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 210
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Appels d’Orphée (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 449
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des prêts PLAI en vue de compléter le financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce à réaliser par “Batigère Ile-de-France” 116, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 329
Conseil municipal