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Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-conventionnement de logements sociaux PLUS et PLS à réaliser 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 208-4°
Conseil municipal

Avenant à la convention du 10 janvier 2003 définissant les conditions d’occupation du domaine de la Ville par le réseau ACROPOL (Préfecture de Police de Paris). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 72
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 133
Conseil municipal

MA 34 Subvention à l’association “CIFORDOM -” pour l’organisation de la remise du prix littéraire “Fetkann”. Montant : 5.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 CAB -
Conseil municipal

Subvention à l’Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 91
Conseil municipal

Subvention à l’association Résonances Humanitaires. Montant : 5.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 80
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 6 logements PLS à réaliser 37, rue de l’Orillon - 2-4, rue Louis Bonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 335-3°
Conseil municipal

Subventions à 9 associations mettant en œuvre des projets liés au cadre de vie et à la Gestion Urbaine de Proximité dans les quartiers Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 187
Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de déménagement, manutention, destruction et garde meuble d’objets mobiliers, de matériels et de documents pour les Directions de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 32
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLS, situé 119, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 293-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 55 rue d’Alésia (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 237-3°
Conseil municipal

Réalisation par “Paris-Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS, 2 logements PLAI, et 4 logements PLS, situé 119, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 293-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants AC2B Berthier Village (17e) pour l’organisation d’un évènement culturel et commercial intitulé “Le marché des Potiers”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 243
Conseil municipal

Subvention à l’association Rayon d’écrits (95 540). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 584
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur du Marais et Ensemble vocal du Marais (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 261
Conseil municipal

Remises de dettes dues envers la Ville par les agents. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 59
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec les Jeunes Amis du Marais - AJAM (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 396
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 496
Conseil municipal

Subvention complémentaire à l’école d’arts appliqués Duperré (3ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 73
Conseil municipal

Subvention à l’association Les ateliers d’artistes de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 610
Conseil municipal