Débat-Délibs

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 289-1°

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 273-1°

Conseil municipal

DPVI 391 Signature d’un avenant à la convention avec Strata’j’m pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 424

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 189

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec la SNCF et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Paris en Toutes Lettres 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DICOM 16

Conseil municipal

Subvention à Ebony & Ivory pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 272

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Amitiés de la Résistance (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 609

Conseil municipal

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 683

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS situé 60-62 rue de Passy (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 341-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 16 logements PLUS et 17 logements PLS 31, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 256-1°

Conseil municipal

Convention pluriannuelle prévoyant le versement d’une subvention sur deux ans à l’association Ateliers Villes pour son projet expérimental de découvertes “éco-urbaines” dans le cadre de la biodiversité parisienne. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 124

Conseil municipal

Subvention à l’association Comité Municipal d’animation culturelle du 1er arrondissement (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 616

Conseil municipal

Subvention à la Société de Port-Royal (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 614

Conseil municipal

Subvention à l’association Paris-Montagne (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 198

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “Au Fil de l’Ourcq”. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 211

Conseil municipal

Subvention à l’association “Société Conventionnelle”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 239

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris 2009-2010.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 IG 1

Conseil municipal

SG 95 - 2° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Résiliation partielle des baux à construction des 22 juillet 1976 et 29 novembre 1985 sur le nouveau et l’ancien Forum et cession des droits résiduels de la Ville de Paris sur les commerces.- Cession des volumes communaux UGC Cité Ciné les Halles et des droits emphytéotes de la Ville. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 49

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 29 ter rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 258-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 7 logements PLUS à réaliser 74 rue de la Verrerie (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 291-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DPVI 391 Signature d’un avenant à la convention avec Strata’j’m pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Signature d’une convention avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris menant une action au titre de la Politique de la Ville pour l’attribution d’une subvention. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat avec la SNCF et la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération Paris en Toutes Lettres 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à Ebony & Ivory pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association Les Amitiés de la Résistance (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS situé 60-62 rue de Passy (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 16 logements PLUS et 17 logements PLS 31, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Convention pluriannuelle prévoyant le versement d’une subvention sur deux ans à l’association Ateliers Villes pour son projet expérimental de découvertes “éco-urbaines” dans le cadre de la biodiversité parisienne. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention à l’association Comité Municipal d’animation culturelle du 1er arrondissement (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la Société de Port-Royal (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention à l’association Paris-Montagne (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association “Au Fil de l’Ourcq”. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

Subvention à l’association “Société Conventionnelle”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris 2009-2010.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 29 ter rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 7 logements PLUS à réaliser 74 rue de la Verrerie (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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