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Subvention à l’Université Paris 7 Paris Diderot pour l’organisation d’un colloque international intitulé “Désir et identités noires : dépossession, circulation, transformation”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 271
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 23 logements PLS à réaliser 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 208-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 284-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 3 logements PLS, situé 127, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 323-3°
Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, par ses représentants dans les conseils d’administration et de surveillance des Sociétés d’Économie Mixte. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 79
Conseil municipal

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au transfert du service technique interdépartemental d’inspection des installations classées de la préfecture de police entre l’État (ministère de l’intérieur, de l’outremer et des collectivités territoriales et ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer) et la ville de Paris (préfecture de police). M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 61
Conseil municipal

DF 333-1° - Remboursement anticipé d’une partie des avances qui avaient été consenties par la Ville de Paris à la SIEMP pour la réalisation de programmes immobiliers à usage principal d’habitation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH -
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Le Club Vaugirard” pour l’attribution d’une subvention en nature, soit 800 bouteilles de vin issues des vignes du Parc Georges Brassens (15e), afin que ladite association les vende au profit des oeuvres sociales de l’arrondissement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 38
Conseil municipal

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).- Bilan de la concertation. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 82-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association Point Paris Emeraude, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le 13e arrondissement, 3e enveloppe 2010. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 195
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la mise en œuvre des propositions de la Mission d’Information et d’Evaluation des Ressources Humaines.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 299
Conseil municipal

Réalisation par ICF “La Sablière” d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS, 7a boulevard de la Chapelle (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 294-1°
Conseil municipal

Vœu en faveur d’un encadrement des loyers à la relocation.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 267
Conseil municipal

DPVI 383 Signature d’une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 412
Conseil municipal

Autorisation de lancement d’une consultation pour la cession d’un terrain situé rue Gaston Tessier (19ème). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 119-1°
Conseil municipal

Subvention à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIEME arrondissement - UCIAP 7e pour l’organisation d’une animation commerciale intitulée “Un air de Printemps” réalisée en mars 2010. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 241
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux de voirie pour l’aménagement de la place de Clichy (8e, 9e, 17e et 18e), passé avec le groupement COLAS Ile de France Normandie (mandataire) / SCREG Ile de France Normandie. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 237
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre national de recherche scientifique pour l’attribution d’une subvention - unité de recherche UMR 8183. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 22
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Ateliers de Natéma. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 426
Conseil municipal

Modification de la délibération 2009 DU-DF-41 autorisant la cession d’une propriété municipale à Everly (77 157). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 51
Conseil municipal