Débat-Délibs

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 R. 40

Conseil municipal

Subvention à l’association Réseau Mémoire de l’Environnement pour la constitution d’une filmothèque de mémoires de l’environnement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 130

Conseil municipal

Signature d’une convention avec Paris Jean-Bouin C.A.S.G. pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 366

Conseil municipal

Vœu relatif à l’accès à l’eau des personnes en difficultés.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 275

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLS à réaliser 2/4 passage Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 316-3°

Conseil municipal

Réalisation par RSIF d’un programme de construction neuve d’un EHPAD comportant 98 logements PLUS et un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 66 logements PLUS, 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 127-1°

Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 16 juillet 2008 pour la gestion des centres d’animation Château Landon, Grange Aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 450

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5/7 rue Guilleminot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 326-1°

Conseil municipal

DDEEES 158 Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluri annuelle 2009-2010-2011 du 30 novembre 2009 pour l’attribution d’une subvention à l’association Voiture & Co. Mme Annick LEPETIT et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 81

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Amis de Magnum Photos 19, rue Hégésippe Moreau (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 107

Conseil municipal

Subvention à l’association Cadasilo (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 574

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Le Moulin du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 150

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 349-2°

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 245-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 1 logement PLA-I et 3 logements PLUS et un local d’activités 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 167-1°

Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier Tela 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 172

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient, (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 590

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Les Jardins Partagés du 14e relative à l’extension de la parcelle de terrain mise à disposition dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 137

Conseil municipal

Subvention à l’association Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 178

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation d’une étape de la Ligue Mondiale le 25 juin 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 294

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité.

Subvention à l’association Réseau Mémoire de l’Environnement pour la constitution d’une filmothèque de mémoires de l’environnement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

Signature d’une convention avec Paris Jean-Bouin C.A.S.G. pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l’accès à l’eau des personnes en difficultés.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLS à réaliser 2/4 passage Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par RSIF d’un programme de construction neuve d’un EHPAD comportant 98 logements PLUS et un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 66 logements PLUS, 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 16 juillet 2008 pour la gestion des centres d’animation Château Landon, Grange Aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5/7 rue Guilleminot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DDEEES 158 Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluri annuelle 2009-2010-2011 du 30 novembre 2009 pour l’attribution d’une subvention à l’association Voiture & Co. Mme Annick LEPETIT et M. Didier GUILLOT, rapporteurs.

Subvention à l’association Les Amis de Magnum Photos 19, rue Hégésippe Moreau (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Subvention à l’association Cadasilo (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Subvention Fonds du Maire à l’association Le Moulin du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 1 logement PLA-I et 3 logements PLUS et un local d’activités 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à la régie de quartier Tela 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient, (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Les Jardins Partagés du 14e relative à l’extension de la parcelle de terrain mise à disposition dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Subvention à l’association Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation d’une étape de la Ligue Mondiale le 25 juin 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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Débat Delib

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