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Subvention à l’association Centre d’étude et de recherche sur les camps d’internement dans le Loiret - Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau - et la déportation juive (CERCIL) (45000). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 137
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Solidarité Sida pour la Plateforme ELSA pour l’attribution d’une subvention. Montant: 50. 000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 90
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris A, pour l’organisation d’une conférence internationale sur le thème de l’URSS dans la seconde Guerre Mondiale. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 269
Conseil municipal

Subvention à l’association Arphonie (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 657
Conseil municipal

SGRI 89 Subvention à l’association Des cinémas pour l’Afrique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 209
Conseil municipal

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).Approbation après enquête publique de la révision simplifiée du PLU sur le secteur “Masséna-Bruneseau”. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 82-2°
Conseil municipal

Adoption du schéma directeur des implantations portuaires et activités de loisirs sur le canal de l’Ourcq et signature d’une déclaration d’intention entre les villes de Paris, Pantin, Bobigny, Bondy, Noisy le Sec, Pavillons sous Bois, Sevran, Livry-Gargan, Aulnay-sous-Bois, Villepinte, Tremblay en France, la Communauté d’agglomération Est Ensemble, la Communauté d’agglomération Plaine de France, la Chambre de commerce et d’industrie de Paris, Ports de Paris, la Région Ile de France, l’ADEME et le département de la Seine Saint Denis. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 180
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un relais d’assistant(e)s maternel(le)s dans le 16e arrondissement.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 285
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 100 000 euros TTC pour le paiement des honoraires de notaire exposés à l’achat de biens et terrains immobiliers au bénéfice de la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 57
Conseil municipal

Signature avec l’association Recherche Action-Théâtre Ouvert (18e) d’un avenant à la convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 48
Conseil municipal

DJS 269 Subvention à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 377-2010
Conseil municipal

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, à titre de soutien à l’opération “Soldes by Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 242
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité Quartier Latin” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 236
Conseil municipal

Subvention à l’association Les amis de la chorale, La Voix est Libre (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 658
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 300-2°
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’INSERM - DR Paris 7 - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas CHARLES, lauréat 2010. Thème de recherche : “Contrôle par les basophiles du développement de la néphrite lupique”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 43
Conseil municipal

Signature d’un nouveau protocole d’accord relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d’équipements publics et la livraison d’ouvrages publics dans le cadre de l’opération “Charolais” (12e).-Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir le terrain d’assiette du futur conservatoire et les droits de construire y attachés aux conditions définies par le protocole. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 149
Conseil municipal

Convention avec l’association Semis Publics participation financière de la Ville de Paris pour la création d’un jardin mobile sur le quartier de la Goutte d’Or.Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 170
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 272
Conseil municipal

Remises gracieuses d’anciennes créances municipales présentées au cours du 2éme semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 68
Conseil municipal