500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 8 logements PLUS situé, 61 avenue Denfert Rochereau (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 313-1°
Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble sis 186 avenue Jean Jaurès à Paris 19e, en vue de la création d’une fourrière et de l’installation de divers services opérationnels, techniques et logistiques de la préfecture de police. Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 à la convention définissant la répartition des rôles et des charges respectifs de l’Etat (MIOMCT) et de la ville de Paris (préfecture de police) à l’opération citée en objet. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 PP 63
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association La Maison de l’Enfance, gestionnaire du lieu d’accueil et d’information dénommé La Maison de l’Enfance situé 7, rue Serge Prokofiev (16e) et attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 394
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association L’hébergement différent (L’HED) du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 73
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l’aide sociale à l’enfance dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 40
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 167-3°
Conseil municipal

Lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à la location, la réalisation et la maintenance d’une patinoire démontable à tapis glacier, sur la place de l’Hôtel de Ville (4e), dans le cadre de l’opération Paris sur Glace, de décembre à mars. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 437
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par l’hôpital d’instruction des armées du Val de Grâce en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, une installation de réfrigération, 74 boulevard de Port Royal (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 119
Conseil municipal

Reprise sur amortissement des frais d’études et des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 54
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI situé 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 284-1°
Conseil municipal

Acquisition à “Réseau Ferré de France” de trois terrains situés de part et d’autre du Pont de Patay (13e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 206
Conseil municipal

Subvention à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’école des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 227
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la restructuration d’un établissement d’accueil de la petite enfance situé 16, allée des Frères Voisins (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 401
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint- Eustache 1er. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 300
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLS à réaliser 29, rue de la Mare (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 331-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS à réaliser 32, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 217-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés d’assurance et de cellule de synthèse pour la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d’un jardin public (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 94
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 289-4°
Conseil municipal

Signature avec “Réseau Ferré de France” d’un protocole foncier dans le cadre de l’aménagement du secteur “Macdonald Eole Evangile” (19e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 119-2°
Conseil municipal

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’une couverture sur un des deux plateaux sportifs du terrain d’éducation physique de la porte de Chaumont (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 442
Conseil municipal