Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 36 logements PLS situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 257-2°

Conseil municipal

Vœu relatif au projet d’implantation d’un supermarché du groupe “Carrefour Market”, rue de Rochechouart (9e).

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 300

Conseil municipal

Signature d’une convention triennale d’objectifs et d’une convention d’équipement avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD,rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 97

Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la “halte-garderie du Jardin du Luxembourg” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 90

Conseil municipal

Subventions à 3 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 209

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV) pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 191

Conseil municipal

Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Aventures pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 468

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 289-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 97, rue du Faubourg du Temple (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 389-3°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 300-1°

Conseil municipal

Convention avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occupé par l’association CEFIA.Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 26

Conseil municipal

SG 95 - 4° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention d’affermage portant sur l’exécution de prestations relatives à certaines parties souterraines de la zone Forum. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 49

Conseil municipal

Signature avec l’association Polynotes 75 (11e) d’une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 569

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Enjeux pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPP 34

Conseil municipal

Subvention à l’association Quilombo Projection (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 638

Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque de physique organisé par la Société Française de Physique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 249

Conseil municipal

SG 95 - 3° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Résiliation partielle du bail à construction du 22 juillet 1976 sur le parking sud (Berger) et cession des droits résiduels de la Ville de Paris sur le parking nord (Rambuteau).- Cession des volumes commerciaux dans le parking Berger, le long du mail Marguerite de Navarre et de la salle d’échanges RER.Cession des volumes de places de stationnement reconstituées dans le parking Berger. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 49

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 349-3°

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 244-1°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS, 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 208-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction de 36 logements PLS situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif au projet d’implantation d’un supermarché du groupe “Carrefour Market”, rue de Rochechouart (9e).

Signature d’une convention triennale d’objectifs et d’une convention d’équipement avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l’attribution de deux subventions. M. Christophe GIRARD,rapporteur.

Signature d’une convention d’objectifs passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la “halte-garderie du Jardin du Luxembourg” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subventions à 3 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV) pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Aventures pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 3 logements PLA-I et 6 logements PLUS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 3 logements PLS, 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Convention avec Paris Habitat OPH en vue de la réalisation de travaux dans un local associatif sis 26 rue Jacques Kellner (17e), occupé par l’association CEFIA.Attribution de la subvention correspondante . Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SG 95 - 4° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un avenant à la convention d’affermage portant sur l’exécution de prestations relatives à certaines parties souterraines de la zone Forum. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Signature avec l’association Polynotes 75 (11e) d’une convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Enjeux pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention à l’association Quilombo Projection (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque de physique organisé par la Société Française de Physique. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 24 logements PLUS et 23 logements PLS, 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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