500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation et signature d’un avenant n° 4 portant changement de titulaire du conrat administratif portant occupation d’une parcelle du domaine public de voirie par un tunnel de liaison situé 70-72 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 36
Conseil municipal

Vœu relatif aux établissements d’accueil de la petite enfance ne disposant pas d’espaces extérieurs pour les tout-petits.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 284
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Université Panthéon Assas Paris II pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif Cap en Fac. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 278
Conseil municipal

Subvention à l’association La Maison des illustrateurs (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 529
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS à réaliser 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 245-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 289-3°
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 4 logements PLA-I et 7 logements PLUS, 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 390-1°
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec Anne DEMIANS, architecte mandataire, relatif à la construction de la cuisine centrale de la caisse des écoles du 20e, rue Paul Meurice, ZAC Porte des Lilas (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPA 83
Conseil municipal

DJS 416-2010 DAC 577 Signature du premier avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association Nathalie Sevilla (14e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 53-2010
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants Epinettes-Bessières (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 237
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association pour la Promotion et le Soutien des métiers d’Art et de la Création du Faubourg Saint Antoine. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 233
Conseil municipal

Subvention à l’association Comité des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 5e arrondissement (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 644
Conseil municipal

Subvention à l’association Entr’Aide (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 389
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLS situé 29 ter rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 258-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 1 logement PLUS à réaliser 3, rue Sainte Marthe (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 264-2°
Conseil municipal

Acquisitions de parcelles auprès de “Paris Habitat OPH” dans le secteur d’aménagement “Fréquel/Fontarabie” (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 274-1°
Conseil municipal

Résiliation de la convention conclue le 8 août 2003 avec la SEMAVIP pour l’occupation de locaux situés 5 à 21 quai de Loire à Paris (19e) et transmission à la Ville de Paris des contrats de sous occupation y afférents. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 45
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’équipement au Paris Football Club. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 458
Conseil municipal

Subvention à l’association Gros-Caillou Quartier d’Arts (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 621
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Attention Chantier. Montant : 8.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 179
Conseil municipal