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Signature d’une convention avec le CNRS Délégation Paris B - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA, lauréate 2010 - Thème de recherche : “Télomères : dynamique de la réplication et sénescence réplicative”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 46
Conseil municipal

: Signature d’un avenant numéro 2 modifiant les dates d’installation et d’exploitation de la grande roue 2010, place de la concorde (8ème) et instaurant une redevance complémentaire. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 262
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention d’objectifs du 13 novembre 2007 avec l’association Maison des écrivains et de la littérature. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 694
Conseil municipal

Subvention à l’organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie - Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la fête de l’huître à Paris au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 240
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 601
Conseil municipal

Subvention à l’association Traverses-Parcours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 404
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeunes Insertion XV. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 336
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec Fatboy d’une part, la FNAC d’autre part pour l’opération Paris Plages 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DICOM 18
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 17 logements PLS à réaliser 31, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 256-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 301-3°
Conseil municipal

: Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché de fourniture de pièces de rechange de marque FAUN pour les engins du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 71
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour le versement d’une subvention d’équipement. M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 471
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “LIRE à Paris” concernant l’intervention des lecteurs dans les relais d’assistantes maternelles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 20
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Enda Europe menant des actions spécifiques sur le thème de la lutte contre les discriminations et des droits de l’homme. Montant : 4.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 167
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec Voies Navigables de France, portant droit à l’occupation d’un terrain constituant l’ancien bras de Seine dit “de la Folie”, à Paris 16ème arrondissement (Camping de Paris - Bois de Boulogne). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DF 91
Conseil municipal

Subvention à l’association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont Neuf (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 669
Conseil municipal

Convention avec la société Weblib pour la mise à disposition d’ordinateurs portables auprès des usagers de six bibliothèques. M. Christophe GIRARD et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 746
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS à réaliser 37, rue de l’Orillon - 2-4, rue Louis Bonnet (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 335-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par RSIF en vue du financement d’un programme de construction neuve d’un EHPAD comportant 98 logements PLUS à réaliser 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 127-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS situé 30 rue Erard (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 332-2°
Conseil municipal