Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 17 logements PLS à réaliser 10, rue Léon Giraud (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 266-2°

Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DVD 252

Conseil municipal

: Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à des prestations d’insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DILT 30

Conseil municipal

Indemnisation amiable consécutive à la destruction d’une concession au cimetière de Montmartre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DEVE 102

Conseil municipal

Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique EAU DE PARIS depuis le 1er janvier 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DPE 105

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA PASSERELLE pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Outremer (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 233

Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris A, pour l’organisation d’un colloque intitulé “Prédication et performance. Moyen Age et début des temps modernes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 270

Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 685

Conseil municipal

Subvention à l’association Concorde Opéra (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 604

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 324-3°

Conseil municipal

Vœu en faveur de l’application de la loi de réquisition.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 271

Conseil municipal

Acquisition de la parcelle 77 rue Pixérécourt et d’une emprise 75 rue Pixérécourt (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DU 107

Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction de 36 logements PLS situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 257-1°

Conseil municipal

Signature avec la société CMO d’une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur la pelouse de la Muette (16e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DDEEES 288

Conseil municipal

Voeu relatif à l’introduction systématique de clauses d’insertion par l’emploi sur le site du Forum des Halles.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 V. 286

Conseil municipal

Subvention à l’Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 409

Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 350

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le programme local de l’habitat.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 SG 231

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 2 logements PLAI, situé 119, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 293-2°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 301-1°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 17 logements PLS à réaliser 10, rue Léon Giraud (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

: Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à des prestations d’insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l’article 30 du code des marchés publics. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Indemnisation amiable consécutive à la destruction d’une concession au cimetière de Montmartre. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique EAU DE PARIS depuis le 1er janvier 2010. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LA PASSERELLE pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Outremer (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) - délégation Paris A, pour l’organisation d’un colloque intitulé “Prédication et performance. Moyen Age et début des temps modernes. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subvention à l’Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique (4e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention à l’association Concorde Opéra (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu en faveur de l’application de la loi de réquisition.

Acquisition de la parcelle 77 rue Pixérécourt et d’une emprise 75 rue Pixérécourt (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction de 36 logements PLS situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature avec la société CMO d’une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur la pelouse de la Muette (16e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Voeu relatif à l’introduction systématique de clauses d’insertion par l’emploi sur le site du Forum des Halles.

Subvention à l’Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Subvention à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur le programme local de l’habitat.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 2 logements PLAI, situé 119, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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