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G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 593
Conseil général

G Modification de la délibération 2007 DRH 35 G des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 14
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des Ecoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Subventions de fonctionnement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 626
Conseil général

G Signature de conventions avec les universités Pierre et Marie Curie et Panthéon- Assas Paris 2 pour l’attribution d’une subvention relative au développement d’espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 117
Conseil général

G Subvention à l’association “A.D.D.E.L.” dans le cadre des permanences “emploi” au sein des mairies des 3e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 109
Conseil général

G Signature d’une convention entre le Département et la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d’un réseau de Très Haut Débit du second degré (THD2D). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DSTI 23
Conseil général

G Signature d’une convention avec le Centre national de la Recherche scientifique (CNRS) pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) destinée à permettre le développement de l’Accélérateur Grand Louvre d’Analyse Elémentaire (AGLAE). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 112
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec le Groupe d’œuvres sociales de Belleville (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 211
Conseil général

G Subvention à l’association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 470
Conseil général

G Signature de deux avenants n° 2 aux conventions passées avec l’association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e) pour l’attribution de quatre subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 68
Conseil général

G Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”. M. François Dagnaud et Mme Olga Trostiansky, rapporteurs.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGCP 6
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Fort de Café pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 559
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Aurore (15e) pour l’attribution une subvention pour le fonctionnement de son centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité appelé “La Maison” situé 77, rue du Château des Rentiers (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 540
Conseil général

G Subvention au lycée-collège public parisien Henri IV (5e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 72
Conseil général

G Signature d’une convention avec l’association Notre-Dame de Bon Secours (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 185
Conseil général

G Subvention à l’association “Le Papotin Fenêtre sur la ville” (Antony 92) pour le financement de l’association, la réalisation et la célébration des 20 ans du journal “Le Papotin”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 382
Conseil général

G Signature d’une convention annuelle avec l’association “Apprendre Autrement” (8e) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 387
Conseil général

G Subvention à l’Association Bibliothèque Braille Enfantine (11e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 436
Conseil général

G Subventions à six associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions. Signature d’une convention annuelle avec l’association “L’Accort”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 547
Conseil général

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la fixation de la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2009/2010 et signature d’une nouvelle convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 610
Conseil général