Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Lieu Mains d’Œuvres”, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 542

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français-Saint-Cloud ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 141

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur et Orchestre Symphonique de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 529

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 439

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 250

Conseil municipal

Vœu relatif au secteur “Clichy - Batignolles” (17e) - Concession d’aménagement.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 277

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 22 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 279

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 350-3°

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue d’un marché à bons de commande de fourniture d’accessoires et de prestations de maintenance pour des appareils de ménage de marques diverses, en usage dans les différents services, les établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 40

Conseil municipal

ZAC “Clichy-Batignolles” (17e). - Désignation du concessionnaire. - Approbation du traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le traité de concession. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’œuvre urbaine en vue de l’aménagement du secteur “Clichy Batignolles”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 199-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour des prestations de maintenance et entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié suivant l’article 35-I-5 pour un lot unique, relatif à la création d’un bâtiment d’accueil et à la mise en place d’un contrôle des accès au centre sportif des Fillettes 54, boulevard Ney (18ème) et de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 484

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de l’ARP dont le siège social est situé 7, avenue de Clichy (17e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le Cinéma des Cinéastes et au titre de la modernisation des salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 155

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “La Maroquinerie” située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 517

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Soy Création située 36 rue Poliveau (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 641

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 35 logements PLUS - 2527, rue Mousset-Robert (12e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 296-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Mûriers” situé 16, rue Fernand Léger (20e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 240 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 269-9°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Les Charpentiers de Paris, dans le cadre de l’opération de restructuration de l’immeuble communal sis 2, passage des Petits Pères (2ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 186

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Desnouettes”, situé 62-72, rue Desnouettes (15e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 221-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 38.326 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 80

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Lieu Mains d’Œuvres”, 1, rue Charles Garnier, 93400 Saint-Ouen. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français-Saint-Cloud ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur et Orchestre Symphonique de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif au secteur “Clichy - Batignolles” (17e) - Concession d’aménagement.

Subventions annuelles de fonctionnement à 22 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Location par bail emphytéotique à “PRO-LOG-UES” de lots communaux situés dans l’immeuble en copropriété - 30, rue Gabrielle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour des prestations de maintenance et entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “La Maroquinerie” située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Soy Création située 36 rue Poliveau (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 35 logements PLUS - 2527, rue Mousset-Robert (12e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Les Charpentiers de Paris, dans le cadre de l’opération de restructuration de l’immeuble communal sis 2, passage des Petits Pères (2ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

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