Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association cultuelle de l’”Eglise réformée de l’Etoile”, 54 rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l’obtention du diplôme d’Educateur de jeunes enfants”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 76

Conseil municipal

Désignation de représentants, élus de la commune de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 36

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris Université Club Rugby”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 138

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A.C.M.V.N., dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 567

Conseil municipal

Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 472

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 24 logements PLUS et 7 logements PLAI - 71, rue Saint-Dominique (7e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 325-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’une résidence sociale de 38 logements PLAI, situé au 4, rue d’Aboukir (2ème). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 317-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 15, 22 et 29 octobre 2007 et à la SEMIDEP mandataire de la Ville de Paris de signer le marché à conclure avec l’attributaire désigné le 8 octobre 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à conclure pour la restauration des couvertures et gouttereaux du chœur et du transept sud de l’église Saint-Laurent (10e) (lot n° 3 : couverture) avec le candidat classé au deuxième rang par la commission d’appel d’offres du 11 juin 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAJ 24

Conseil municipal

Restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants et construction de 112 logements PLAI - 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d’HLM “L’Habitat Social Français”. Avenant au bail emphytéotique. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 233-1°

Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 72

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour les travaux pour la réfection de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal sis 55, boulevard du Port Royal (13e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 PP 112

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 5 logements PLA-I, situé 3-3bis, passage Cottin (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 193-2°

Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Travaux Bâtiments Electricité Sécurité (TBES), en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de modernisation d’éclairage et d’insonorisation de l’Ecole Elémentaire sise 67, avenue Simon Bolivar (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 314

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française d’Athlétisme pour l’organisation du Meeting SEAT le 23 février 2007 au POPB et du Décanation le 8 septembre 2007 au stade Charléty. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 136

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLA-I situé 41, rue de La Rochefoucauld (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 284-3°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 35 logements PLUS - 2527, rue Mousset-Robert (12e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 296-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’OPAC une convention en vue du financement d’un programme d’aménagement et de transformation d’un ancien commerce désaffecté en un local associatif destiné à être attribué dans le cadre du programme “Rue Solidaire” développé au sein du Quartier Politique de la Ville - Danube-Solidarité (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 118

Conseil municipal

Avenant au marché passé Avec la société Bearing Point pour l’Assistance à maîtrise d’ouvrage d’un programme de projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats - marchés gestion des opérations - décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 187

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur Régional Vittoria d’Île-de-France” dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 326

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association cultuelle de l’”Eglise réformée de l’Etoile”, 54 rue de la Grande Armée (17e), une convention relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 avenants aux marchés à bons de commande pour la “Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l’obtention du diplôme d’Educateur de jeunes enfants”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Désignation de représentants, élus de la commune de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Paris Université Club Rugby”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association A.C.M.V.N., dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets, 95150 Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Sport sans frontières”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère Ile-de-France” d’un programme de création de 24 logements PLUS et 7 logements PLAI - 71, rue Saint-Dominique (7e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction d’une résidence sociale de 38 logements PLAI, situé au 4, rue d’Aboukir (2ème). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants et construction de 112 logements PLAI - 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d’HLM “L’Habitat Social Français”. Avenant au bail emphytéotique. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française d’Athlétisme pour l’organisation du Meeting SEAT le 23 février 2007 au POPB et du Décanation le 8 septembre 2007 au stade Charléty. - Approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avenant au marché passé Avec la société Bearing Point pour l’Assistance à maîtrise d’ouvrage d’un programme de projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats - marchés gestion des opérations - décisionnel. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chœur Régional Vittoria d’Île-de-France” dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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