500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant 2007 à la convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre National de la Cinématographie (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d’Ile-de-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métra-ge, l’exploitation cinématographique, l’éducation au cinéma, les associations et manifestations cinématographiques, ainsi que l’accueil des tournages dans la capitale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 32
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les Musicoliers” située 58 rue de Saussure (17e) pour la mise en place d’un atelier d’éveil musical destiné aux enfants porteurs de handicap. M. ChristopheGIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 296
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Courant d’Art Frais dont le siège social est situé 19 rue de la Fontaine à Mulard (13e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 596
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du bien communal situé 33-33 bis, rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 191
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de reprise des façades au groupe scolaire 6567, rue Damrémont (18e). - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 230
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marche négocié, suivant l’article 35-I-5, relatif à la réorganisation de l’accueil, des locaux du personnel, de l’infirmerie et l’adaptation des vestiaires aux personnes handicapées au gymnase S. BERLIOUX 4, place de la Rotonde (1er). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 474
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris pour la réalisation de travaux d’adaptation d’un local situé 39, boulevard Davout (20e) pour accueillir l’Espace public numérique dans le quartier politique de la ville porte de Montreuil. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec TVAS 18-17 nord. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 16
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’AXA France, subrogée dans les droits de son assuré, le Cabinet PATRIMONIA REPUBLIQUE et de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme SELLE Béatrice, en réparation des préjudices subis suite à des dégâts des eaux dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de service n° 04-72-103-00 du 22 décembre 2004, notifié le 30 décembre 2004 à la société Amec SPIE, relatif à l’entretien des matériels de sécurité incendie des locaux administratifs. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 105
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Petite Lumière” sise 17 rue du Jour (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 589
Conseil municipal

Observations définitives arrêtés par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la situation financière de la Ville de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 190
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Dantzig”, portant sur 440 logements, situé 75-87, boulevard Lefebvre / 66-72, rue de Dantzig (15e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 216-1°
Conseil municipal

DPVI 70 - DJS 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e), dans le cadre de la politique de la Ville, un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, Mmes Martine DURLACH et Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 444
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 218-2°
Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2007, de 1.115 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement -C.L.A.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASES 143
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l’exploitation d’une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “PROMES” du 19e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DSTI 73
Conseil municipal