Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CARAVANSERAIL DEVELOPPEMENT” gestionnaire d’une ludothèque située dans le 13e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 77.190 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 171

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 28, rue de Tanger (19e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 77.479 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 359

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Graine Ile-de-France (Groupement Régional d’Animation et d’Information Nature Environnement d’Ile de France) une convention triennale sur projet. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 128

Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation du marché aux Puces de Montreuil (DDEE 265).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2207 V. 304

Conseil municipal

MA 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à la Fédération des Agences Internationales pour le Développement “Aide Fédération”, pour la réalisation d’une formation de proximité aux nouvelles technologies et notamment à l’Internet. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Post-Retroguardia/Paco Dècina située 140, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 343

Conseil municipal

Modifications des modalités d’organisation du travail des personnels de maîtrise du service technique de la propreté de paris chargés de l’exploitation des garages et de l’entretien des véhicules de la section des moyens mécaniques de la direction de la propreté et de l’eau, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 83

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire 18, rue Jean Zay (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 294

Conseil municipal

Réalisation par l’ AFTAM d’une résidence sociale de 30 logements PLA-I - 67 bis, rue Dutot (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-4°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (20, rue Geoffroy l’Asnier 75004 Paris), pour l’organisation en décembre 2007 du festival “Mino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 490

Conseil municipal

Renouvellement de la convention de répartition et de remboursement des charges d’entretien entre le collège Jean-François Oeben et la Ville de Paris concernant deux logements scolaires situés 17, rue de Reuilly (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 116

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association T.rait R.eflet A.ction C.ontraste E.space S.ingulier (TRACES) (20e) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 614

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2007-2008 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 500

Conseil municipal

Fixation pour l’exercice 2007 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association “Cafézoïde” (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 163

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 669

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants au marché de travaux relatif à la transformation en bâtiment à vocation culturelle du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 248

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création de la couverture du terrain de handball du TEP Reverdy, 4 rue Pierre Reverdy (19ème) et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 493

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Guinguette Pirate”, dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2007. Mme Clémentine AUTAIN, MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 411

Conseil municipal

Crèche collective 10, rue du Caporal Peugeot (17e) - Approbation du principe d’indemnisation de la Société de Gestion du Bâtiment “GESTBAT”, correspondant au paiement de son intervention dans le cadre du marché initialement attribué à la SARL GESTBAT. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 267

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l’extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Wurtz (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 319

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Graine Ile-de-France (Groupement Régional d’Animation et d’Information Nature Environnement d’Ile de France) une convention triennale sur projet. - Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à l’implantation du marché aux Puces de Montreuil (DDEE 265).

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Post-Retroguardia/Paco Dècina située 140, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire 18, rue Jean Zay (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Réalisation par l’ AFTAM d’une résidence sociale de 30 logements PLA-I - 67 bis, rue Dutot (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Union nationale des Jeunesses Musicales de France (20, rue Geoffroy l’Asnier 75004 Paris), pour l’organisation en décembre 2007 du festival “Mino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Renouvellement de la convention de répartition et de remboursement des charges d’entretien entre le collège Jean-François Oeben et la Ville de Paris concernant deux logements scolaires situés 17, rue de Reuilly (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association T.rait R.eflet A.ction C.ontraste E.space S.ingulier (TRACES) (20e) au titre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement au P.U.C. Omnisports pour la saison sportive 2007-2008 ; approbation de la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fixation pour l’exercice 2007 de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l’association “Cafézoïde” (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association STAR Science-Technologie-Art-Recherche 44, rue de l’Echiquier (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 11 avenants au marché de travaux relatif à la transformation en bâtiment à vocation culturelle du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris sises 104, rue d’Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création de la couverture du terrain de handball du TEP Reverdy, 4 rue Pierre Reverdy (19ème) et de déposer le permis de construire correspondant à cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l’extension du service de restauration au groupe scolaire 16, rue Wurtz (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

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