Débat-Délibs

Vœu concernant le licenciement abusif de M. et Mme MAGDELONETTE.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 308

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Oasis 18” 12, rue Camille Flammarion (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 471

Conseil municipal

Subvention à l’association “A.S.L.A.A.”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 428

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation portant sur l’aménagement d’un foyer de jeunes travailleurs comportant 34 logements PLA-I situé 16, rue Lamartine (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 240-2°

Conseil municipal

DF 96-1° - Cession à la SAFER du domaine agricole de la Haye et du bois Saint-Vincent situés aux Mureaux et à Flins-sur-Seine (Yvelines). - Modificatifs à la délibération 2007 DU 80 des 26 et 27 mars 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 42 logements PLS situé 7 et 16, villa des Buttes Chaumont (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 162-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation des ouvrages d’assainissement du secteur Madeleine - Saint Augustin (8e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 98

Conseil municipal

Indemnisation amiable d’un commerce “Boulangerie Pâtisserie Maurice GAGET”, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 293

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association AIDES, 14 rue Scandicci, 93 508 Pantin Cedex, pour le volet algérien de son programme intitulé “Action entre le Maghreb et l’Europe pour le Dépistage, l’Information et le Soutien” (AMEDIS). Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention avec l’association AIDES. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 50

Conseil municipal

Création du “Grand prix photo-vidéo des Illuminations de Paris”, destiné à récompenser les auteurs des meilleures illustrations photos et vidéos réalisées sous le thème des illuminations de Noël à Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 276

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale”, dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activités 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 401

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Agence pour la solidarité internationale, la culture et le développement (AMORCES)”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 162

Conseil municipal

Approbation de principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement, en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 30

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS et 2 logements PLA-I - 29, rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 281-4°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, des espaces verts des cimetières et d’autres espaces verts extra-muros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DEVE 145

Conseil municipal

DJS 529 - Création par la société ADOMA d’un site-tiroir pour la réhabilitation des foyers de travailleurs migrants parisiens sur le terrain communal 13, route des Fortifications (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer au profit de la Société ADOMA une autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal. - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention du 13 mai 1970 passée avec l’Association Sportive de la Boule du 12ème arrondissement et de signer au profit de cette association une nouvelle autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal sur le périmètre modifié. Autorisation à la Société ADOMA de déposer un permis de construire à titre précaire soumis aux dispositions du décret n° 2006-1220 du 4 octobre 2006 sur le terrain cadastré 012BM0002 et 012BM0003. - Autorisation à la Société ADOMA de déposer un permis de construire sur la parcelle mitoyenne. Mme Khédija BOURCART et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 252

Conseil municipal

SG 192 - Autorisation M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention avec la SAGEP-Eau de Paris et la Communauté d’Agglomération du Val de Bièvre, définissant les principes, le calendrier et la participation de la Ville de Paris et de la SAGEP au financement des travaux de mise en lumière du pont aqueduc Arcueil Cachan et, d’autre part, de permettre à la SAGEP-Eau de Paris, exploitant de l’ouvrage, de se substituer à la Ville de Paris, propriétaire, pour procéder au dépôt du dossier d’urbanisme (déclaration de travaux ou permis de construire) auprès des maires d’Arcueil et de Cachan. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 120

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord valant transaction avec la société Fluvial France Canauxrama, en réparation du préjudice subi par la société du fait de la différence de traitement avec la société concurrente dans la fixation des redevances d’occupation domaniale. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 217

Conseil municipal

Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris”, 26, rue Geoffroy l’Asnier (4e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 89

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu concernant le licenciement abusif de M. et Mme MAGDELONETTE.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Oasis 18” 12, rue Camille Flammarion (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l’association “A.S.L.A.A.”. M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

DF 96-1° - Cession à la SAFER du domaine agricole de la Haye et du bois Saint-Vincent situés aux Mureaux et à Flins-sur-Seine (Yvelines). - Modificatifs à la délibération 2007 DU 80 des 26 et 27 mars 2007. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation des ouvrages d’assainissement du secteur Madeleine - Saint Augustin (8e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Indemnisation amiable d’un commerce “Boulangerie Pâtisserie Maurice GAGET”, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Création du “Grand prix photo-vidéo des Illuminations de Paris”, destiné à récompenser les auteurs des meilleures illustrations photos et vidéos réalisées sous le thème des illuminations de Noël à Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale”, dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e), au titre de ses activités 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’association “Agence pour la solidarité internationale, la culture et le développement (AMORCES)”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de l’entretien des espaces verts attenants aux équipements publics, des espaces verts des cimetières et d’autres espaces verts extra-muros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2007. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris”, 26, rue Geoffroy l’Asnier (4e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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