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DASES 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec la “Maison des Femmes” pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d’une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 146
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “Mouvement pour le Développement Solidaire” (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 220
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “S.O.S. Urgences Mamans” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 107
Conseil municipal

Autorisation à l’association “les Métamorphoses Singulières” de déposer la demande de permis de construire relative à l’implantation du “Grand Parquet”, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 670
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la Société du Salon d’Automne, sise Grand Palais des Champs-Elysées - Porte C - Avenue Franklin Roosevelt - 75008 PARIS. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 64
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation et de la nature des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des adjoints administratifs d’administrations parisiennes (1ère classe). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DRH 85
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert portant sur des marchés à bons de commande de fourniture des articles vestimentaires en coton équitable pour les agents de la direction de la propreté et de l’eau en 2 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DALIAT 41
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour des illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 250
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Kuiv Productions relatif au règlement de la production de dvd pédagogiques sur la libération de camps de concentration dans une version sous-titrée pour les lycéens malentendants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris- EAU DE PARIS, d’un dossier de demande de permis de construire relatif à la réalisation d’un bâtiment de couverture pour la mise hors gel du dispositif anti-bélier de l’usine des eaux de Joinville située à Joinville Le Pont dans le Val-de-Marne (94). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPE 132
Conseil municipal

Vœu relatif au réseau d’eau non potable à Paris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 316
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SEITA SA, pour la distribution de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris Carte” lot n° 1, transféré à la société Altadis Distribution France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 250
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Modulable Urbain Réactif située 102 rue Saint Maur (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 618
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLUS - 29, rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 281-2°
Conseil municipal

Vœu portant sur la Haute Qualité Environnementale du projet de “Balcon Vert”.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 274
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Batigère” d’un programme de création de 24 logements PLUS et 7 logements PLAI, - 71, rue Saint-Dominique (7e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “Batigère”, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 325-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association de commerçants “Comité des Champs-Élysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations de l’avenue des Champs-Elysées à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 251
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache, sise 2, impasse Saint-Eustache (75001 Paris), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Chanteurs de Saint-Eustache”, dont le siège social est situé 2, impasse Saint-Eustache (1er), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 530
Conseil municipal