Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art en exil”, dont le siège social est situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 570

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Calypsociation, dont le siège est situé 15, rue Forest 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 143

Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Niaba” (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 477

Conseil municipal

Subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de la 4ème annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser l’achèvement de “l’étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l’intestin” - Annuité 2007 de la Promotion 2004 (équipe J-Pierre Hugot). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 135

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à jour et d’exploitation de la banque de données sur le commerce à Paris prévoyant de verser une subvention à l’association APUR au titre du budget 2007 de fonctionnement de la Ville de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 257

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Azur Assurance un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 3.724 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 293

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne première et ses amis” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 674

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Lefebvre-Dantzig”, portant sur 440 logements, situé 75-87, boulevard Lefebvre / 66-72, rue de Dantzig (15e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 216-1°

Conseil municipal

DPVI 70 - DJS 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e), dans le cadre de la politique de la Ville, un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, Mmes Martine DURLACH et Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 444

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 218-2°

Conseil municipal

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2007, de 1.115 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement -C.L.A.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASES 143

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l’exploitation d’une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 254

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “PROMES” du 19e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant entre la Ville, le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) à la convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marchés concernant l’informatisation de la gestion des concours de recrutement et des examens professionnels. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 73

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 528

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 611

Conseil municipal

DF 209 - SG 191-3° - Coopération entre la Ville de Paris et la Ville de Saint-Ouen sur l’aménagement des docks de Saint-Ouen. - Cession d’emprises municipales situées rue Ardouin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Autorisation de déclassement et de signature d’une promesse de vente avec la commune de Saint-Ouen. MM. Jean-Pierre CAFFET, Jean-Yves MANO et Pierre MANSAT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’Union Nationale des Centres Communaux d’Action Sociale (UNCCAS) destiné à financer le rachat de parts sociales d’une Société Civile Immobilière en association avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris aux fins d’acquisition d’un ensemble immobilier à Paris pour son siège social 105, avenue Gambetta (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’ UNCCAS, des conventions fixant les modalités de fonctionnement de la garantie. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 67

Conseil municipal

Vœu relatif au carrefour des rues Ordenir /Simart/Flocon/Square Clignancourt.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 311

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert à trois marchés de service pour la conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris (marchés n° 05/41 026, 05/41 027 et 05/41 028). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 696

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Art en exil”, dont le siège social est situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’association Calypsociation, dont le siège est situé 15, rue Forest 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Compagnie Niaba” (10e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Azur Assurance un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 3.724 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne première et ses amis” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2007, de 1.115 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants et de Résistants du 17e arrondissement -C.L.A.A.C.R. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TIZO DE NIRO pour l’exploitation d’une bijouterie fantaisie située 19, rue des Francs-Bourgeois à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “PROMES” du 19e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeur d’Oratorio de Paris”, dont le siège social est situé 18, rue de Gravelle (12e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A Cœur Voix” 6, rue du Roi Doré (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au carrefour des rues Ordenir /Simart/Flocon/Square Clignancourt.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert à trois marchés de service pour la conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris (marchés n° 05/41 026, 05/41 027 et 05/41 028). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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