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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Cafézoïde”. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 188
Conseil municipal

Vœu relatif au prix de l’eau potable à Paris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 315
Conseil municipal

Subvention à l’association “Institut Alain Danet”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 452
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 6, impasse Crozatier (12e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 267-1°
Conseil municipal

Subventions à six associations de jeunesse du 20ème arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 318
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 3 logements PLUS situé 43, rue des Orteaux (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 268-2°
Conseil municipal

ZAC “Clichy Batignolles” (17e). - Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménage-ment Concerté. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 198-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’araignée Gentille” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 128.325 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 147
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Conseil Représentatif des Associations Noires (C.R.A.N) pour ses actions spécifiques d’accès aux droits qui favorisent l’intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Gym’Paris 15” (15ème) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 200
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d’une emprise parisienne de voirie, dite voie AI 12 ou “allée de la Terrasse”, au profit de la commune de Charenton. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 189
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association Patrimoine sans frontières, 61, rue François-Truffaut (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 623
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par Adoma en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fontaine au Roi” situé 77, rue de la Fontaine au Roi (11e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 189 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 269-2°
Conseil municipal

DU 259 - Approbation du principe de construction du Carreau des Halles et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d’œuvre correspondant. - Approbation des modalités de consultation de trois marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement : la mission de contrôle technique ; la mission de coordonnateur SPS ; la mission de coordonnateur SSI. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un dossier de demande de permis de construire et de permis de démolir pour l’opération susvisée. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 299
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries à l’école maternelle 11, rue Vivienne (2e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 164
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGECO pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPP 31
Conseil municipal

DF 265 - Cession des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n°45 à Saint Denis (Seine Saint Denis). Autorisation de renoncer au privilège de vendeur. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU -
Conseil municipal

Subvention à l’Association de prévention du site de la Villette pour la mise en œuvre d’un plan de lutte contre les discriminations à l’emploi sur le 19e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Maison des Cultures du Monde”, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 397
Conseil municipal

Transaction pour l’indemnisation de M. MARQUET pour la destruction des œuvres du square Léon (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DEVE 34
Conseil municipal