Débat-Délibs

MA 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association Culturelle des Antillais de l’Audiovisuel (A.C.A.A.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 CAB -

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 461

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “Côté Familles “ du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 109

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création” (6, Villa Guelma -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 436

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 R. 32

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement de la réalisation d’une résidence sociale de 30 logements PLA-I - 67 bis, rue Dutot (15e). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-6°

Conseil municipal

Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET,, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 196

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs signée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour y inclure un article sur le financement d’une étude de dimensionnement et de pré-localisation de stations Vélib dans les communes limitrophes de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 223

Conseil municipal

SGRI 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Groupe de Recherches et d’Echanges Technologiques (GRET). Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPE 131

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “18 en scènes” prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 264

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” 47, rue de Lappe (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 375

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Résonances Humanitaires”, sise 72, rue d’Orfila (20e), pour renforcer son accueil sur Paris et développer ses contacts auprès des décideurs associatifs et économiques. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 16

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet “Melomania” à l’association “Atelier théâtre du Tourtour”, située 9, rue Boussingault (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 576

Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité Léo Lagrange de Paris” (4ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 416

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 141 logements PLUS-CD situé 47, rue Pierre Rebière (17ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 319-1°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant une résidence sociale de type maison relais de 18 logements PLA-I et un local d’activités, situé 84, rue Julien Lacroix (20ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 8-1°

Conseil municipal

Réaménagement de la dette de la SA d’HLM “Logis Transports” envers la Caisse des dépôts et consignations. - Maintien de la garantie de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de compactage, regroupant d’anciens contrats de prêts et les conventions de garantie correspondantes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 262

Conseil municipal

DF 100 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située à Sens (89 - Yonne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5 relatif à la mise en place d’un sol en gazon synthétique nouvelle génération pour le terrain d’honneur et la réfection du terrain de handball au stade de la Porte d’Asnières (17eme). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 475

Conseil municipal

Vœu portant sur l’opération “Balcon Vert” et sur l’évacuation de l’air de la R. A. T. P¨.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 272

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

MA 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association Culturelle des Antillais de l’Audiovisuel (A.C.A.A.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “Côté Familles “ du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création” (6, Villa Guelma -75018 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Secteur “Clichy-Batignolles” (17e). Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET,, rapporteur.

SGRI 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Groupe de Recherches et d’Echanges Technologiques (GRET). Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “18 en scènes” prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Génie de la Bastille” 47, rue de Lappe (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Résonances Humanitaires”, sise 72, rue d’Orfila (20e), pour renforcer son accueil sur Paris et développer ses contacts auprès des décideurs associatifs et économiques. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’aide au projet “Melomania” à l’association “Atelier théâtre du Tourtour”, située 9, rue Boussingault (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Comité Léo Lagrange de Paris” (4ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 141 logements PLUS-CD situé 47, rue Pierre Rebière (17ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant une résidence sociale de type maison relais de 18 logements PLA-I et un local d’activités, situé 84, rue Julien Lacroix (20ème). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 100 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située à Sens (89 - Yonne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Vœu portant sur l’opération “Balcon Vert” et sur l’évacuation de l’air de la R. A. T. P¨.

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