Débat-Délibs

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 278

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Bois-le-Prêtre” situé 5-9, boulevard Bois-le-Prêtre (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 301-2°

Conseil municipal

Vœu relatif à la protection phonique en bordure des voies S. N. C. F., rue du Charolais et rue Coriolis (12e).

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 281

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme Térésa KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 194

Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse parisiennes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 348

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale”, sis 32, rue le Peletier (9e), pour l’organisation de l’édition 2007 de la campagne “AlimenTERRE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 28

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La compagnie Lavomatic” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 143

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS foncier à contracter par la RIVP en vue du financement principal de la charge foncière d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d’œuvre n° 04137, relatif à la construction d’une école maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement de services municipaux 5, rue de Cambrai (19e). M. Eric FERRAND et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 253

Conseil municipal

Vœu relatif au secteur “Clichy - Batignolles” (17e) - Dossier de réalisation de la ZAC.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 276

Conseil municipal

Vœu relatif à la condamnation d’une militante féministe iranienne à une peine de prison.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 V. 299

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 210

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l’exercice 2007 avec l’ “Association des Sociétés de Services en Logiciels Libres” relative au versement d’une subvention de fonctionnement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDEE 268

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma Saint Lambert 6, rue Péclet (15e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SG 153

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 27 janvier 1999 avec l’association Pavillon de l’Arsenal situé 21 boulevard Morland et 7/9 rue Agrippa d’Aubigné (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 48

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “L’Atelier 13” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 178

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM en vue du financement de la réalisation d’une résidence sociale de 30 logements PLA-I - 67 bis, rue Dutot (15e). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 270-5°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective sise 14-18, rue Viala (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 376

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située 145, rue Belliard dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 20.786 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 358

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec cet organisme. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 34

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives du 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu relatif à la protection phonique en bordure des voies S. N. C. F., rue du Charolais et rue Coriolis (12e).

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, Mairie du 14e arrondissement, par Mme Térésa KOCHANOWSKA-MANOJLOVIC. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à trois associations de jeunesse parisiennes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Attribution d’une subvention au profit du “Comité Français pour la Solidarité Internationale”, sis 32, rue le Peletier (9e), pour l’organisation de l’édition 2007 de la campagne “AlimenTERRE”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La compagnie Lavomatic” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif au secteur “Clichy - Batignolles” (17e) - Dossier de réalisation de la ZAC.

Vœu relatif à la condamnation d’une militante féministe iranienne à une peine de prison.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61, rue du Javelot (13ème) et des modalités de passation des marchés de contrôle technique, coordination SSI et coordination SPS correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat au titre de l’exercice 2007 avec l’ “Association des Sociétés de Services en Logiciels Libres” relative au versement d’une subvention de fonctionnement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Cinéma Saint Lambert 6, rue Péclet (15e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 27 janvier 1999 avec l’association Pavillon de l’Arsenal situé 21 boulevard Morland et 7/9 rue Agrippa d’Aubigné (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie Locale” à l’association “L’Atelier 13” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon un marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective sise 14-18, rue Viala (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Sans Tambour Ni Trompette”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle de fonctionnement avec cet organisme. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

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