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Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “La Maroquinerie” située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 517
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Soy Création située 36 rue Poliveau (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 641
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 35 logements PLUS - 2527, rue Mousset-Robert (12e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 296-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’AFTAM auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Mûriers” situé 16, rue Fernand Léger (20e), permettant d’y aménager une résidence sociale de 240 logements PLA-I. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 269-9°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Les Charpentiers de Paris, dans le cadre de l’opération de restructuration de l’immeuble communal sis 2, passage des Petits Pères (2ème). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 186
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Desnouettes”, situé 62-72, rue Desnouettes (15e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 221-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Jeunesse Loubavitch ou Beth Loubavitch” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 38.326 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DFPE 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Institut international Andreï Tarkovski” située 6, rond point des Champs-Elysées (8e), afin d’organiser une série d’événements à l’occasion du 20e anniversaire de la mort du cinéaste Andreï Tarkovski. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 126
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-8°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Braves Garçons d’Afrique”, dont le siège social est situé 64, rue Riquet (19e), pour son projet de comédie musicale “Violences faites aux femmes”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 512
Conseil municipal

Subvention à l’association “Unis-Cité Ile-de-France” 16, rue de l’Evangile (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 496
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles expulsées de la Ferme Montsouris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 292
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-9°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, d’un montant de 15.000 euros, à l’association “Accès Culture” dont le siège social est situé 16 rue Beautreillis (4e), au titre de l’année 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 349
Conseil municipal

Vœu relatif au secteur Reille/Montsouris.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 312
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assuré, M. AUBRY Florent, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 220
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Life-Live”, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e) au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 415
Conseil municipal

Acceptation de l’encaissement par voie de régie des recettes par carte bancaire au moyen du paiement à distance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 PP 103
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “Commune libre de Bercy”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 182
Conseil municipal

Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 180
Conseil municipal