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Réalisation par la SGIM d’un programme d’aménagement de chambres en 2 logements PLAI 82 boulevard Murat et 164 quai Louis Blériot (16ème) et 4 logements PLUS 10-12 rue Mounet Sully (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 293-1°
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 132-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 10 conventions avec l’A.R.F.J. (“Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs”) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées por l’attribution de subventions. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 447
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 4, rue du Roi Doré (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 257-2°
Conseil municipal

Fixation au titre de l’exercice 2008 du montant des subventions de fonctionnement et d’équipement attribuées à la régie à autonomie financière et personnalité morale chargée de la gestion de l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DASCO 213-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 9, rue Blanche (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 243
Conseil municipal

GPRU Site des Olympiades (13e). - Passation avec l’ASIGN d’un avenant à la convention relative à l’amélioration du site pour les années 2006-2007. Prolongation du délai de la convention. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DU 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association du “Festival du cinéma chinois de Paris” située 38, rue de la Tour (16e), afin d’organiser le Festival de cinéma chinois du 19 au 25 septembre 2007 au cinéma le Max Linder (2e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SG 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “La Compagnie des Colis-Bruits”, dont le siège social est situé 18, rue Lesage (20e). - Attribution d’une subvention correspondante. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 516
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Le 5” du 9e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDATC 189
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Jardin d’Acclimatation, sis Bois de Boulogne (16e), pour l’or-ganisation, du 1er avril au 8 mai 2007, de l’exposition “Incredible India”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 32
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la construction d’une école polyvalente de 12 classes, ZAC Paris Nord Est, secteur Claude Bernard, lot C, 3, boulevard Mac Donald et quai du Lot (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 297
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) une subvention relative aux études d’avant-projet de l’extension du tramway T3 conformément au contrat particulier Département de Paris / Région Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DVD 232
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association REPI 2000 (Relais d’Entraide de la Porte d’Ivry) - Quartier Politique de la Ville Kellermann (13e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant l’attribution d’une subvention à titre de renforcement de l’opération “ambassadeurs de l’accueil”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 263
Conseil municipal

MA 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Troupe Cinématographique et Audiovisuelle”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 678
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Chœur des Polysons”, dont le siège social est situé 47, rue de la Villette (19e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 534
Conseil municipal

Subvention à l’association Arcréation - Mot de passe, 66, rue du Cardinal Lemoine (5e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 115
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 R. 33
Conseil municipal