Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Les Maisons des tout petits” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 140.173 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DFPE 205

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aron Skrobek 48, rue des Trois Frères (18e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 644

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Unis-Cité Ile-de-France” une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 124

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fugue et Mandarine”, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 566

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à “Actions plus sida santé (14e) pour le fonctionnement de son lieu d’accueil des personnes concernés par le VIH à Porto-Novo (Bénin). M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 67

Conseil municipal

Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DF 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 53, boulevard de Rochechouart (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 290

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLA-I - 29, rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 281-3°

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux tous corps d’état et des marchés de fournitures relatifs à la construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement, dans la ZAC de la Porte des Lilas rue Paul Meurice (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 145

Conseil municipal

Nouvelles modalités de gestion du dispositif “action collégiens”. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 192

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de souscrire un avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Lilas” (19e et 20e) et, d’autre part, de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 168

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques à la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 246

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire présentée par la société Cheval-Loisirs-Campagne pour la rénovation du centre équestre de la Cartoucherie, situé route du Champ de Manœuvres (bois de Vincennes). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DJS 499

Conseil municipal

DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux domaniaux dont l’association “Les Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” est locataire dans l’ensemble immobilier 71, rue de la Villette, 70 bis et 72 rue Botzaris (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché conclu avec la société Sagem Défense Sécurité, pour la fourniture de cartes électroniques de paiement du stationnement “Paris Carte” lot n° 2, transféré à la société Sagem Sécurité. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 249

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28 rue Firmin Gémier, 51 rue de Vauvenargues et 171-175 rue Belliard (18ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 274-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 34, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 263

Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “Immobilière 3 F” d’un programme de création d’une maison-relais de 16 logements PLAI, situé 4, boulevard Edgar Quinet (14ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 299-2°

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant 207 logements étudiants PLUS et un local commercial situé ZAC “Paris Rive Gauche”, lot M6B1 (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO et Mme Sandrine MAZETIER, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 276-1°

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur le groupe “Morillons Dantzig”, situé 28-32, rue des Morillons et 38-46, rue de Dantzig (15e). Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 223-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aron Skrobek 48, rue des Trois Frères (18e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Unis-Cité Ile-de-France” une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fugue et Mandarine”, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention à “Actions plus sida santé (14e) pour le fonctionnement de son lieu d’accueil des personnes concernés par le VIH à Porto-Novo (Bénin). M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

Communication sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département pour 2008. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 53, boulevard de Rochechouart (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLA-I - 29, rue au Maire (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux tous corps d’état et des marchés de fournitures relatifs à la construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement, dans la ZAC de la Porte des Lilas rue Paul Meurice (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Nouvelles modalités de gestion du dispositif “action collégiens”. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques à la mairie du 18ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux domaniaux dont l’association “Les Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” est locataire dans l’ensemble immobilier 71, rue de la Villette, 70 bis et 72 rue Botzaris (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 26-28 rue Firmin Gémier, 51 rue de Vauvenargues et 171-175 rue Belliard (18ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 34, rue Bichat (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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