Débat-Délibs

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à un marché à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleu ignifugés destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DALIAT 49

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du système de sécurité incendie et l’asservissement des portes coupe-feu de l’école maternelle 3, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 259

Conseil municipal

Restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants et construction de 112 logements PLAI - 14, boulevard Vaugirard (15e), par la société anonyme d’HLM “L’Habitat Social Français”. Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville et aux droits de réservation. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 233-3°

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ere de jeu (96, rue Raynouard - 75016 Paris). Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 471

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention de financement entre le Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF) et la Ville de Paris dans le cadre des travaux de ravalement du mur mitoyen arrière de l’école maternelle 16, rue Saint Benoît et du siège du SEDIF 14, rue Saint Benoît (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 265

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme professionnel d’Auxiliaire de puériculture”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 74

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DDATC 150

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPVI 97

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local associatif du programme de transformation de bureaux en logements comportant 23 logements PLUS, 15 logements PLA-I et 10 logements PLS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 272-5°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités prévu dans le programme comportant 13 logements PLS, situé 60, rue Riquet (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 229-3°

Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 SGRI 67

Conseil municipal

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DU 132-7°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l’ajout d’un système de filtrage du contenu sur le système d’accès internet sans fil WI-FI des sites municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DSTI 64

Conseil municipal

Subventions d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DASCO 175

Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 3 au marché conclu avec la Société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M.Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DVD 237

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification “Utilisateurs de Logiciels”, destinés aux agents de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 94

Conseil municipal

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DRH 88

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 15 logements PLUS, 8 logements PLA-I, 9 logements PLS et des locaux commerciaux - 81, boulevard Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DLH 278-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades sur rue à la mairie du 8ème arrondissement sise 3, rue de Lisbonne à Paris (8ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DPA 241

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2007

Déliberation

2007 DAC 609

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à un marché à bons de commande pour la fourniture de vêtements de travail bleu ignifugés destinés aux agents de toutes les directions de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du système de sécurité incendie et l’asservissement des portes coupe-feu de l’école maternelle 3, rue Ferdinand Flocon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ere de jeu (96, rue Raynouard - 75016 Paris). Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 avenants aux marchés à bons de commande pour la “scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme professionnel d’Auxiliaire de puériculture”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’association “Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

des membres présents

Approbation des éléments financiers des opérations publiques d’aménagement arrêtés au 31 décembre 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché portant sur l’ajout d’un système de filtrage du contenu sur le système d’accès internet sans fil WI-FI des sites municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subventions d’investissement aux Ecoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Approbation de l’avenant n° 3 au marché conclu avec la Société SEMUP pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l’entretien des sanitaires publics à entretien automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. M.Denis BAUPIN, rapporteur.

Fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’occupation du domaine public concernant l’établissement dénommé “La Librairie du Petit Palais”, situé au musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris, 1 avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

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