500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Rocamadour (16e) lot 87, ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 273
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction neuve de 7 logements PLUSCD situé 82, rue Pouchet (17e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 261-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de transformation de bureaux en logements comportant 10 logements PLS situé 32-34 rue de Châteaudun et 23-27, rue Saint-Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 272-4°
Conseil municipal

Vœu visant à appliquer les objectifs du Plan Climat dans le cadre des opérations de réhabilitation de logements sociaux.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 288
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’éclairage et des faux-plafonds de l’école élémentaire 20, rue Hermel (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPA 258
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DDEE 208
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des espaces jeunes Charles Hermite et Goutte d’Or (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 458
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Ruminants Associés (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 234
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Bocal” (20ème) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 459
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Saint Jacques”, situé 12-28, boulevard Saint-Jacques (14e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 217-1°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Barrault”, situé 81-83, rue Barrault (13e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 218-1°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Pierre URI à une voie ou un espace public parisien.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 V. 286
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction neuve de 7 logements PLUS-CD situé 82, rue Pouchet (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 261-2°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” portant sur le groupe “Saint Jacques”, situé 12-28, boulevard Saint-Jacques (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 217-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au Groupement d’intérêt public Esther (Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau) (12e) pour ses programmes de prise en charge des personnes infectées par le VIH aux CHU Sanou SOURO et Yalgado OUEDRAOGO de Bobo-Dioulasso et Ouagadougou au Burkina-Faso. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le GIP ESTHER une convention fixant les modalités de participation de la Ville de Paris à ces programmes. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 SGRI 62
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Le sourire en amande” située 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 453
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “LZD Lézard Dramatique” située 39 rue Georges Courteline 69100 Villeurbanne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DAC 590
Conseil municipal

Subvention à l’association “Entente Paris Est Escrime”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DJS 402
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier du 20e - Belleville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DPVI 96
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d’un programme d’acquisition - réhabilitation portant sur l’aménagement d’un foyer de jeunes travailleurs comportant 34 logements PLA-I situé 16, rue Lamartine (9e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2007
Déliberation
2007 DLH 240-1°
Conseil municipal