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2007, DDEE 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires en vue du renouvellement des délégations de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires parisiens. Voeu déposé par le Conseil du 18e arrondissement. Vœux déposés par le groupe MRC. Voeu déposé par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DASCO 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Ecole nationale supérieure des arts appliqués et des métiers d’art (ENSAAMA) pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DEVE 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Réseau Ferré de France (RFF) représenté par la société ADYAL Grands Comptes en vue d’autoriser l’occupation d’une sur-largeur de la petite ceinture située le long de la rue Coulmiers, entre la rue Friant et l’avenue Jean Moulin (14e).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 298 - Réalisation par la Société nationale immobilière (SNI) de 141 logements sociaux dont 8 logements PLA-I, 77 logements PLUS et 56 logements PLS situés 9-15, boulevard de Grenelle et 8-16, rue de la Fédération (15e).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par le groupe communiste relatif aux détenus du 1er mai au Maroc.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un quartier vert Reille/Gazan/Montsouris.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à César Baldaccini dit César.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 568 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Orchestre symphonique et lyrique de Paris” située 82, boulevard de l’Hôpital (13e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 1.000 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DLH 162 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 42 logements PLS et un local commercial situé 7 et 16, villa des Buttes-Chaumont (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeu n° 45 déposé par le groupe communiste.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DPE 115 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2006. 2007, DPE 116 - Communication du rapport de contrôle des délégations du service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - exercice 2006. Voeu déposé par le groupe communiste. Voeux déposés par le groupe “Les Verts”. Voeu déposé par le groupe “Paris Libre”.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au partenariat avec la commune de Saint-Mandé.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Voeu déposé par M. GALDIN, concernant l’église Saint-Paul Saint-Louis située dans le 4e arrondissement.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DEVE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “jardins nomades” un avenant à la convention mettant à sa disposition un terrain d’une superficie de 405 mètres carrés situé rue de Crimée (19e) dans le cadre de l’extension du jardin partagé “Crimée Thionville”.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’annulation du colloque sur l’impunité politique en Algérie (suite). Voeu déposé par l’Exécutif (suite).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DAC 697 - Reprise en régie des activités de l’Action artistique de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme (suite).

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DU 196 - Secteur “Clichy - Batignolles” (17e). Approbation de la modification du PLU après enquête publique. 2007, DU 198 - Secteur “Clichy - Batignolles” (17e). Approbation du dossier de réalisation. - Approbation du programme des équipements publics. Vœux déposés par l’Exécutif. Vœux déposés par le groupe “Les Verts”.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal

2007, DVD 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association départementale de Paris de la ligue contre la violence routière. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.500 euros.

NOVEMBRE 2007
Débat
Conseil municipal