Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association RSI la Ressource. Quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 96

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGCP 12

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Arts et Cultures Solidaires du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 80

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 139

Conseil municipal

SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 117

Conseil municipal

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 162

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 126

Conseil municipal

Réalisation par la “SAGECO” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 95, rue Julien Lacroix (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 240

Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l’approvisionnement de l’atelier du Service Technique du Génie Civil et des Aménagements Intérieurs de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture en matériels et accessoires événementiels, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 272

Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 197

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9, 25 et 30 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAJ 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 20062007 conclue avec l’association “CAPITAL GAMES”, relatif notamment à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 230

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 590

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 518

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux d’installation des bâtiments préfabriqués à l’Atelier de la Section Locale d’Architecture du 16e arrondissement, sis 77, avenue de Versailles (16e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 306

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Robert Doisneau - Paris en Liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DGIC 25

Conseil municipal

Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de réhabilitation de 52 logements-foyers PLAI situé 48, bld Blanqui (13e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à “M. le Maire de Paris” de signer avec l’association “FREHA” une convention, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 282

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS situé 8387, rue Pixerécourt (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 84-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” situé 7375 rue de la Procession (15e), permettant d’y aménager 218 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 224-5°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sections moyens et grands de la crèche collective sise 5, rue Maleville (8e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 246

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association RSI la Ressource. Quartier Politique de la Ville Porte Clichy-Porte Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention financière relative à la contribution forfaitaire du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2007 à 2010. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Arts et Cultures Solidaires du quartier la Chapelle. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’année 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission cinéma dans le cadre du fonds de soutien en faveur du court métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9, 25 et 30 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 20062007 conclue avec l’association “CAPITAL GAMES”, relatif notamment à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Robert Doisneau - Paris en Liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sections moyens et grands de la crèche collective sise 5, rue Maleville (8e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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