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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association ADAPES (6e) prévoyant une subvention pour l’organisation du 4e Forum Mondial du Développement Durable les 6, 7 et 8 décembre 2006 à Paris au Sénat, Palais du Luxembourg. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 68
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Ecole Normale Supérieure (5e), pour le compte de l’Institut Francilien des Atomes Froids pour la réalisation de son siège et l’aménagement de laboratoires. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 99
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 95
Conseil général

G - Subvention à l’association “Face Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 69
Conseil général

G - Attribution de participations à 5 associations retenues dans le cadre de l’édition 2006 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 459
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché à bons de commande portant sur la fourniture et la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, et documents électroniques commandés par les services du Département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 676
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fédération Française Handisport (FFH) située 42, rue Louis Lumière (20e) pour l’organisation des Rencontres Handisport du 28 juin au 2 juillet 2006,au Parc de Sceaux. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 241
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec ladite association sise 5, rue Victor Massé à Paris 9ème pour son centre d’accueil et de soutien d’usagers de drogues marginalisés.- Attribution d’une participation de 30.500 euros pour l’exercice 2006 l’association “Siloé”. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 200
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 100.000 euros à l’association “Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer” sise 13, avenue de la Grande Armée (16ème). Signature d’une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 328
Conseil général

G - Approbation d’un marché relatif à une opération de placement en emploi avec l’appui d’un prestataire extérieur, destinée à 200 allocataires parisiens du RMI cadres et diplômés, dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2005-2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 52
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l’association “Le Fil d’Ariane”, 3, allée des Aubépines 93600 Aulnay-sous-Bois. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 42
Conseil général

G - Vœu relatif à la carte Imagine’R proposé par Charlotte NENNER et les éluEs du groupe “Les Verts”.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 14
Conseil général

G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des dotations attribuées à chaque association au titre de l’exercice 2006. Fixation du montant des soldes 2005. - Montant total de la dépense en 2006 : 298.242 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 460
Conseil général

G - Vœu relatif à la création d’un café social dans le 11e arrondissement.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 24
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine du collège Bernard Palissy 21, rue des Petits Hôtels (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 51
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-type relative à la mise en œuvre de chantiers-école dans lesquels seront recrutés des allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 51
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 96
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (EGO) (D05938) sise 13, rue Saint Luc (18ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 128.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 201
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 euros avec l’association “Turbulences !” située 102 boulevard Voltaire 75 011 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 387
Conseil général