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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association Ambroise Croizat sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 9, rue des Bluets (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 15
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” sise 9 bis, rue Léon Giraud (19ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 416
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville en faveur d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit pour un montant total de 33.720 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec les associations “Carrefour 14” et “Accueil Goutte d’Or”. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 174
Conseil général

G - “Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés en 2006 au titre des pôles de compétitivité “Cap Digital” “Médecin Paris Région” (ex “Méditech”) et “System@tic Paris Région”. Mme Danièle AUFFRAY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’association “Centre d’Intervention Thérapeutique et d’Accompagnement - Famille et Professionnel” (CIThéA), située 36 rue Keller (11e), fixant les conditions d’attribution, au titre de 2006, d’une subvention de fonctionnement de 40.000 euros à ladite association pour la mise en œuvre du projet “Interm’aide”, espace d’accueil des familles concernées ou non par le handicap. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 298
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour au collège Edmond Michelet 70, rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 64-1°
Conseil général

G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50 000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20e).- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à ladite association.- Signature d’un avenant à la convention conclue le 06 août 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 282
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADDEL, Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale” pour la mise en place et l’animation de deux ateliers de soutien et d’accompagnement d’allocataires du RMI, ayant un projet de création d’activité. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 470
Conseil général

G - Vœu relatif à la suppression du poste de coordinateur précarité.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 23
Conseil général

G - Vœu relatif à la cohésion sociale à Paris.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 688
Conseil général

G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour 2007. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 54
Conseil général

G - Octroi de la garantie du Département de Paris à l’Association Benjamin pour l’intégration d’enfants handicapés pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts d’un montant global maximum de 620.000 euros d’une durée respective de 20 ans et 10 ans, destinés à financer l’aménagement et l’équipement d’un Institut Médico-Educatif/Institut Médico-Professionnel (IME/IMPRO). M. Christian SAUTTER etMme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 22
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du réseau d’eau potable dans l’ensemble immobilier Carnot 145, boulevard Malesherbes (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 63
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Le Refuge” (X04169), dont le siège social est situé 4, avenue des Sorbiers à la Varenne - Saint-Hilaire (Val-de-Marne), fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l’association pour son action d’accueil de jour d’allocataires parisiens du RMI dans ses locaux situés 37, rue Hoche à Pantin (Seine-Saint-Denis) à 43.000 euros au titre de 2006. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 336
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec cinq titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) présentant des difficultés d’ordre psychologique, en vue de leur insertion socioprofessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-2°
Conseil général

G - Création du centre d’information et de dépistage de la drépanocytose (CIDD) par le département de Paris dans le centre médicosocial St Marcel dans le cadre du centre de référence de l’AP-HP.-Signature d’une convention avec l’AP-HP pour le fonctionnement de ce centre.- Signature d’une convention avec la CPAM de Paris pour le fonctionnement de ce centre.- Signature d’une convention avec les associations de lutte contre la drépanocytose pour le fonctionnement de ce centre. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 337
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) en vue de leur insertion socio-professionnelle, notifiés en 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-1°
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l’association “Union nationale pour l’insertion sociale du déficient auditif” (UNISDA), 254, rue Saint-Jacques, 75 005 Paris, pour l’organisation du congrès du 2 décembre 2006. Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 414
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 257.818 euros à l’association “AIDES ILE-DE-FRANCE” sise 119, rue des Pyrénées (20ème) pour son action de lutte contre le sida. - Autorisation de signer un avenant avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 278
Conseil général