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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 514
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Société maternelle la nouvelle étoile des enfants de France” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.487 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 228
Conseil municipal

DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 192
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Jazz ame, située 2 impasse des Orteaux, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 381
Conseil municipal

Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux, situé 15-21 Allée des Eiders / 145 avenue de Flandres (19e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “BATIGERE”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 253
Conseil municipal

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville Porte Saint Denis/Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 98
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 44
Conseil municipal

Subventions à cinq associations de jeunesse du 18ème arrondissement ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 485
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Capoeira Viola / Cie le Sommet l’Abricotier” du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 45.224 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 286
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie dans la cuisine centrale scolaire 10, rue Arthur-Brière (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 314
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à avenant à la convention signée le 26 avril 2006 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Cham-pigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 664
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Lutin Lune” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 30.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 276
Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 4
Conseil général

G - Projet de délibération relatif à l’attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 155.985 euros à l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. sise 26, rue des Peupliers (13ème) pour le centre d’hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15ème).- Signature d’un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et ladite association le 16 décembre 2005. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 329
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’isolation phonique des fenêtres sur cour au collège départemental Saint-Exupéry 89, boulevard Arago (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 52
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement au collège Octave Gréard 28 rue du Général Foy (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec l’association “S.O.S. Drogue International” (D 09272) sise 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour l’aide au fonctionnement de son Centre de Soins Spécialisés en Toxicomanie “110, Les Halles”, sis au 110, rue Saint-Denis (2e). - Attribution d’une subvention départementale de 116.000 euros pour l’exercice 2006 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 52
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 80.000 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la “Halte Sociale”, gérée par l’association “le Cœur des Haltes”, pour son action de resocialisation d’allocataires parisiens du RMI sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 393
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec trois titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) sortant de prison avec ou sans mesure judiciaire, en vue de leur insertion socioprofessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-3°
Conseil général