Débat-Délibs

Vœu relatif à la caisse des écoles dans le 15e arrondissement.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 397

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 3 mai 2006 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Environnement, l’exploitation d’”un atelier d’imprimerie offset”, 34 quai de l’Aisne à Pantin (Seine-Saint-Denis) par l’Imprimerie Vic Services. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 153

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Cris de Paris dont le siège social est situé 21, rue de Laghouat (18e) au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 551

Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 200

Conseil municipal

Versement d’une subvention complémentaire à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) dans le cadre de l’Observatoire du logement et de l’habitat à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 317

Conseil municipal

Voeu relatif au jardin d’acclimatation.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 392

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 21 rue Condorcet (9ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 275-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 111

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS situé 277, rue de Belleville (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 85-1°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Permis de Vivre la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 97

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du passage souterrain Tuileries substituant la société INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE à la société INGEROP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 231

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 568

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Alternative-Kouabo située 17 bis, cours Edouard Vaillant, 33000 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 615

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes Lots 2 et 3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 246

Conseil municipal

Vœu relatif à l’égalité de traitement entre les formations politiques dans l’utilisation des salles municipales.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 383

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Tolbiac Moulinet”, portant sur 149 logements, situé 166, rue de Tolbiac et 64, rue du Moulin des Prés (13e).-Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 186

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution de l’assistance à l’exploitation du parc informatique de la Direction de la Voirie et des Déplacements (D.V.D.).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 201

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des vestiaires et des gymnases du centre sportif Fonds des Princes (16e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 476

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association ASI du quartier Portes Clichy - Saint-Ouen (17e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 77

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Caravansérail Développement du quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 110

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu relatif à la caisse des écoles dans le 15e arrondissement.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Cris de Paris dont le siège social est situé 21, rue de Laghouat (18e) au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Versement d’une subvention complémentaire à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) dans le cadre de l’Observatoire du logement et de l’habitat à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu relatif au jardin d’acclimatation.

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS situé 277, rue de Belleville (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Permis de Vivre la Ville. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du passage souterrain Tuileries substituant la société INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE à la société INGEROP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Alternative-Kouabo située 17 bis, cours Edouard Vaillant, 33000 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes Lots 2 et 3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à l’égalité de traitement entre les formations politiques dans l’utilisation des salles municipales.

Approbation du principe et des modalités d’attribution de l’assistance à l’exploitation du parc informatique de la Direction de la Voirie et des Déplacements (D.V.D.).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des vestiaires et des gymnases du centre sportif Fonds des Princes (16e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association ASI du quartier Portes Clichy - Saint-Ouen (17e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Caravansérail Développement du quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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