Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente pour la saison sportive 2006-2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 134

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 6.000 euros à l’association “Culture 2+” sise 33, rue de l’Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 382

Conseil municipal

Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DMG 52

Conseil municipal

Subvention à l’association “Le livre de l’aveugle” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. Mme Sandrine MAZETIER et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteures.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 136

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 50 logements PLA-I situé 2-4, rue Brunes-seau (13e). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 265-4°

Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à l’OPAC de l’immeuble communal situé 8-8bis rue Polonceau (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 255

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/25-054 signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre-Picard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 290

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crèche parentale du Marais” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 4e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 16.578 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 96

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DGIC 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 193

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’”Association Belle Ville A.BV” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 158

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Nouveaux Gitans située 27, rue de Sambre et Meuse (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 607

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local commercial prévu dans le programme de construction comportant 3 logements PLUS, situé 69, rue de La Jonquière (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 9-3°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais dans le 3e arrondissement de Paris, un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 4, rue André-Gide (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 357

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la fourniture de services de support technique, l’acquisition de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur les modules progiciels de SEQUOIA édités et distribués par la société SICEM. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DSTI 41

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Aire de Famille” une convention de fonctionnement pour le lieu d’accueil enfants-parents “Les Jardins de Sarah” situé 5, place du Maroc (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 12.755 euros au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 373

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 567

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association PUC Volley. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 132

Conseil municipal

SGRI 84 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Coup de Soleil”, 132, rue de Rivoli (1er). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 495

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente pour la saison sportive 2006-2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’un montant de 6.000 euros à l’association “Culture 2+” sise 33, rue de l’Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à l’association “Le livre de l’aveugle” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. Mme Sandrine MAZETIER et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteures.

Location par bail emphytéotique à l’OPAC de l’immeuble communal situé 8-8bis rue Polonceau (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/25-054 signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre-Picard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’”Association Belle Ville A.BV” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Nouveaux Gitans située 27, rue de Sambre et Meuse (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de panneaux d’affichage extérieur. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association PUC Volley. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SGRI 84 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Coup de Soleil”, 132, rue de Rivoli (1er). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

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