Débat-Délibs

Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 53

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 33 logements PLUS, 5 logements PLAI et 40 places de stationnement, situé 44/50 rue Pétion - 88 rue du Chemin Vert (11ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 273

Conseil municipal

DLH 279 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local associatif, 112, rue Brancion (15e), pour accueillir l’association Entraide. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 116

Conseil municipal

Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e).

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 382

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 385

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 514

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Société maternelle la nouvelle étoile des enfants de France” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.487 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 228

Conseil municipal

DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 192

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Jazz ame, située 2 impasse des Orteaux, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 381

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire 166, rue Pelleport (20e) en école polyvalente et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 281

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DRH 66

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de support technique, de modules complémentaires, de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur le progiciel MERCURE édités et distribués par la société “Convergence Applications”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DSTI 45

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) pour le projet d’aménagement du site de la Goutte d’Or (18e), ainsi que pour les sites inscrits au nombre des Grands Projets de Renouvellement Urbain que sont “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e), Porte Pouchet (17e), Porte Montmartre/Porte de Clignancourt (18e), cité Michelet (19e) et Saint-Blaise (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 201

Conseil municipal

SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement Economique Régional (ADER) pour l’accès aux services de base d’eau potable et d’assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata (Inde). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 115

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Café associatif Pernety du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 75

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Volley-Ball pour l’organisation du tournoi de France les 3, 4 et 5 novembre 2006 au stade Coubertin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 523

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ménélas, dont le siège est situé 114, rue des Pyrénées (20e), pour la réalisation du projet “Ici Ménilmontant” au titre de l’année 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 491

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Brigade des Images” 4, avenue Boutroux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 527

Conseil municipal

DF 172 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux logements vacants avec cave (lots n° 1 et 11 et 3 et 17) dépendant de l’immeuble 66, rue Ampère (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e).

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Jazz ame, située 2 impasse des Orteaux, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire 166, rue Pelleport (20e) en école polyvalente et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Café associatif Pernety du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Volley-Ball pour l’organisation du tournoi de France les 3, 4 et 5 novembre 2006 au stade Coubertin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ménélas, dont le siège est situé 114, rue des Pyrénées (20e), pour la réalisation du projet “Ici Ménilmontant” au titre de l’année 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Brigade des Images” 4, avenue Boutroux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 172 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux logements vacants avec cave (lots n° 1 et 11 et 3 et 17) dépendant de l’immeuble 66, rue Ampère (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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