Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMEA 15 une convention relative au traitement des infiltrations du groupe scolaire Emeriau (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 208

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au CNOUS pour développer les activités de l’Observatoire national de la Vie Etudiante sur les conditions de vie des étudiants parisiens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 239

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potable et non potable signé avec la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 18

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 252-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 40

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la RIVP en vue du financement de travaux relatifs à la modernisation des installations de télésurveillance et à la première tranche de mise en sécurité de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 220

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 92

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 381

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 127

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 80

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 650

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 270

Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 107

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des prestations de transports d’œuvres d’art pour le compte des musées de la Ville de Paris en France et à l’étranger et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 649

Conseil municipal

Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société 21st Century Communications France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 78-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 221

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 118

Conseil municipal

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 565

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ, Œuvre de Protection des Enfants Juifs” sise 10, rue Théodore-Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 380

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 203

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMEA 15 une convention relative au traitement des infiltrations du groupe scolaire Emeriau (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention au CNOUS pour développer les activités de l’Observatoire national de la Vie Etudiante sur les conditions de vie des étudiants parisiens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potable et non potable signé avec la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des prestations de transports d’œuvres d’art pour le compte des musées de la Ville de Paris en France et à l’étranger et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ, Œuvre de Protection des Enfants Juifs” sise 10, rue Théodore-Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

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