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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du passage souterrain Tuileries substituant la société INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE à la société INGEROP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 231
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 568
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Alternative-Kouabo située 17 bis, cours Edouard Vaillant, 33000 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 615
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes Lots 2 et 3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 246
Conseil municipal

Vœu relatif à l’égalité de traitement entre les formations politiques dans l’utilisation des salles municipales.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 383
Conseil municipal

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A d’une part de signer avec la Mairie de Nogent-sur-Marne la convention de travaux d’aménagements de voirie de la rue Gaston Margerie et de la route de Stalingrad estimés à 75.178,71 euros TTC et d’autre part de procéder au paiement auprès de la Mairie de Nogent-sur-Marne des dépenses estimées, le cas échéant complétées du solde par rapport aux dépenses réelles, majorées de la révision définitive pour la réalisation des travaux d’aménagements de voirie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention définissant les conditions de versement d’une subvention de 1.410.000 euros à la SA d’HLM “Logement Français”, ainsi que le bail correspondant à la location, auprès de cette même société, de 37 ateliers d’artistes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques, une convention portant sur le versement de 266.000 euros ouvrant droit à l’attribution de sept ateliers d’artistes pour une durée de 33 ans. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 610
Conseil municipal

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” situé 7375 rue de la Procession (15e). - Aménagement de 218 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de bonus de COS sur la parcelle 6, passage de Melun (19e).

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 375
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une ligne de tarnsports de bus entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de Métro Convention.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 389
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de la Chanson d’expression française”, dont le siège social est situé 24, rue Geoffroy l’Asnier (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 205
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour les dimanches 3 décembre et 17 décembre 2006, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 236
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 487
Conseil municipal

Subvention à l’association Leroy sème (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 140
Conseil municipal

Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire intitulé “Renforcement de la maîtrise d’ouvrage locale du Gouvernorat du Caire sur les opérations d’urbanisme à partir du quartier de Zeinhoum”. Participation de la Ville de Paris au projet de coopération, Acceptation de la subvention versée par la Préfecture de la Région Ile de France, Signature de la convention de partenariat avec l’APUR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 82
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au traité de concession Ville de Paris/SEMAVIP du 23 août 2005 pour l’aménagement de la ZAC “Cardinet Chalabre” (17e), après approbation du dossier de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 214-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié” gestionnaire d’un lieu de parole situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention pour un montant total de 35.024 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 367
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 505
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Acidules et à croquer” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 13.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (A.D.P.E.P 75) relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 12, rue de Torcy (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 202
Conseil municipal