Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Générale des Institutrices et Instituteurs des Ecoles et classes Maternelles publiques (A.G.I.E.M) relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 17-21, cité Champagne (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 236

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme BONY, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 233

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les élans, dont le siège social est situé 27, rue de Picardie (3e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 259

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 2 logements PLUS et de construction de 1 logement PLUS situé 48, rue de la Villette (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 230-2°

Conseil municipal

Prorogation du délai d’octroi de la garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris par délibération 2004 DLH 119-DAC 281-1° des 7 et 8 juin 2004 pour la réalisation par la SA d’HLM “Le Logement Français” d’un programme d’aménagement de 37 ateliers d’artistes situé 41bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 246

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l’école élémentaire 33, rue de l’Evangile (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 284

Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place par l’ANPE d’un “diagnostic précoce” du chômage de longue durée.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 385

Conseil municipal

Subventions prévisionnelles de fonctionnement et d’équipement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 213

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local, 59, rue Riquet (19e), pour l’association EPOC. Quartier Politique de la Ville Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 123

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants au marché d’appel d’offres ouvert pour la mise aux normes du sol sportif, l’amélioration de l’éclairage, le ravalement intérieur et le traitement acoustique de la halle du gymnase Fontaine-au-Roi (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 493

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Disparus de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 116

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 30

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 33 logements PLUS, 5 logements PLAI et 40 places de stationnement, situé 44/50 rue Pétion - 88 rue du Chemin Vert (11ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 273

Conseil municipal

DLH 279 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local associatif, 112, rue Brancion (15e), pour accueillir l’association Entraide. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 116

Conseil municipal

Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e).

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 382

Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 385

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 204

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 514

Conseil municipal

DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 192

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme BONY, en réparation du préjudice subis lors d’un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les élans, dont le siège social est situé 27, rue de Picardie (3e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l’école élémentaire 33, rue de l’Evangile (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif à la mise en place par l’ANPE d’un “diagnostic précoce” du chômage de longue durée.

Subventions prévisionnelles de fonctionnement et d’équipement aux trois écoles supérieures d’arts de la Ville de Paris pour 2007. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local, 59, rue Riquet (19e), pour l’association EPOC. Quartier Politique de la Ville Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Amicale Nationale des Déportés et Familles de Disparus de Mauthausen et ses Kommandos. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e).

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

Top of the page

Débat Delib

433 résultats