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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Personimages du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Prix Jean Vigo” située 13 bis, rue Malmaison (13e), afin d’organiser la manifestation qui se tient à l’occasion de l’inauguration de la “Promenade Jean Vigo” (19e) au cinéma MK2 Quai de Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 51
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Salle Saint Bruno du quartier Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 90
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 594
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 91 logements du groupe “Montrouge”, situé 2-12, avenue de la Porte de Montrouge (14e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 183
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 124
Conseil municipal

Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12 rue Dénoyez (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de bureau de contrôle technique n° 04/26-199, l’avenant n°1 au marché de coordination du système de sécurité incendie n° 04/26-197 et l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n°04/26-535. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 288
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre des travaux d’extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus située 70, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 280
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 relatif au marché d’appel d’offres ouvert de fourniture de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques substituant la Société REXEL FRANCE SAS à la Société REGIONALE DE PRESTATIONS D’Ile de France Centre. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 226
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer un marché négocié sans mise en concurrence, avec la société FARECO S.A.S pour l’adaptation de contrôleurs de carrefour afin de mettre en œuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 227
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 675
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre les bibliothèques de la Ville de Paris et le Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 392
Conseil municipal

Vœu relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle Passage Piver (11e).

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 398
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 37 logements PLUS, 10 logements PLAI et 47 places de stationnement, situé 36/38/40, rue Cabanis (14ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 276
Conseil municipal

Opération d’aménagement du jardin Tage-Industrie (13ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris ou à son représentant de voter en Assemblées Générales des immeubles en copropriété sis 150 avenue d’Italie et 1-3 rue de l’Industrie / 7-9 rue Bourgon (13ème) : le principe des scissions des lots ou parties de lots communaux compris dans le périmètre de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) du 9 novembre 1999 ; la modification subséquente des règlements de copropriétés ; les cessions des parties communes générales nécessaires à l’opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier par voie d’avenants les baux conclus avec la RIVP et avec la société d’HLM “Habitat Social Français” en vue de distraire une partie non construite des terrains d’assiette de ces baux pour l’intégrer dans le futur espace vert et dans le domaine viaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 33
Conseil municipal

Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société CITEFIBRE. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 78-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des couvertures à la Mairie du 19e arrondissemen, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 266-2°
Conseil municipal

Exercice du droit de priorité sur le terrain 1-3-5-9 rue Berbier de Mets (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 202
Conseil municipal

Secteur “Cardinet-Chalabre” (17e). - Exercice du droit de priorité sur des terrains SOVAFIM et SNCF sis 3, impasse Chalabre. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 237
Conseil municipal