433 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 0261320 de mission d’études relative à la sécurité de 16 passages souterrains parisiens substituant la société COTEBA DEVELOPPEMENT à la société THALES ENGINEERING ET CONSULTING. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 187
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec M. et Mme NICOLAS, anciens locataires dans l’immeuble sis 67-69, avenue Parmentier (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 236
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Patrimonia Nation” domiciliée 22, rue du Sergent-Bauchat (12e), pour le gardiennage de la résidence L’Esterel sise 150, boulevard Diderot (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché 0523015 aux torts exclusifs du titulaire. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 203
Conseil municipal

Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire intitulé “Renforcement de la maîtrise d’ouvrage locale du Gouvernorat du Caire sur les opérations d’urbanisme à partir du quartier de Zeinhoum”. Participation de la Ville de Paris au projet de coopération, Acceptation de la subvention versée par la Préfecture de la Région Ile de France, Signature de la convention de partenariat avec l’APUR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 82
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au traité de concession Ville de Paris/SEMAVIP du 23 août 2005 pour l’aménagement de la ZAC “Cardinet Chalabre” (17e), après approbation du dossier de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 214-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié” gestionnaire d’un lieu de parole situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention pour un montant total de 35.024 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 367
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 505
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Acidules et à croquer” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 13.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (A.D.P.E.P 75) relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 12, rue de Torcy (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 202
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMEA 15 une convention relative au traitement des infiltrations du groupe scolaire Emeriau (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 208
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au CNOUS pour développer les activités de l’Observatoire national de la Vie Etudiante sur les conditions de vie des étudiants parisiens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 239
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potable et non potable signé avec la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire 166, rue Pelleport (20e) en école polyvalente et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 281
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de support technique, de modules complémentaires, de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur le progiciel MERCURE édités et distribués par la société “Convergence Applications”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) pour le projet d’aménagement du site de la Goutte d’Or (18e), ainsi que pour les sites inscrits au nombre des Grands Projets de Renouvellement Urbain que sont “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e), Porte Pouchet (17e), Porte Montmartre/Porte de Clignancourt (18e), cité Michelet (19e) et Saint-Blaise (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 201
Conseil municipal

SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement Economique Régional (ADER) pour l’accès aux services de base d’eau potable et d’assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata (Inde). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Café associatif Pernety du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 75
Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Volley-Ball pour l’organisation du tournoi de France les 3, 4 et 5 novembre 2006 au stade Coubertin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 523
Conseil municipal