433 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vœu relatif aux aménagements de la CPCU sur la voirie parisienne.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 386
Conseil municipal

DAC 598 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux dont l’association “Théâtre Exprès” est locataire dans l’immeuble communal 21 avenue du Maine (15e) et de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une aide en nature à cette association. M. Jean-Yves MANO et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 249
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Apaches des Vignoles” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 26.602 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 275
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Arts, Culture et Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS) située 77 rue Dunois (13e). M.Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 467
Conseil municipal

Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 113
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Club de Pétanque des Trois Bornes” (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 495
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention définissant les conditions de versement d’une subvention de 1.410.000 euros à la SA d’HLM “Logement Français”, ainsi que le bail correspondant à la location, auprès de cette même société, de 37 ateliers d’artistes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale des Arts Graphiques et Plastiques, une convention portant sur le versement de 266.000 euros ouvrant droit à l’attribution de sept ateliers d’artistes pour une durée de 33 ans. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 610
Conseil municipal

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A d’une part de signer avec la Mairie de Nogent-sur-Marne la convention de travaux d’aménagements de voirie de la rue Gaston Margerie et de la route de Stalingrad estimés à 75.178,71 euros TTC et d’autre part de procéder au paiement auprès de la Mairie de Nogent-sur-Marne des dépenses estimées, le cas échéant complétées du solde par rapport aux dépenses réelles, majorées de la révision définitive pour la réalisation des travaux d’aménagements de voirie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 108
Conseil municipal

Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” situé 7375 rue de la Procession (15e). - Aménagement de 218 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’application de bonus de COS sur la parcelle 6, passage de Melun (19e).

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 375
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une ligne de tarnsports de bus entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de Métro Convention.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 389
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de la Chanson d’expression française”, dont le siège social est situé 24, rue Geoffroy l’Asnier (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 205
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour les dimanches 3 décembre et 17 décembre 2006, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 236
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 487
Conseil municipal

Subvention à l’association Leroy sème (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 140
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 33 logements PLUS, 5 logements PLAI et 40 places de stationnement, situé 44/50 rue Pétion - 88 rue du Chemin Vert (11ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 273
Conseil municipal

DLH 279 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local associatif, 112, rue Brancion (15e), pour accueillir l’association Entraide. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 116
Conseil municipal

Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e).

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 382
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 385
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 204
Conseil municipal