Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 221

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 118

Conseil municipal

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 565

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ, Œuvre de Protection des Enfants Juifs” sise 10, rue Théodore-Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 380

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 203

Conseil municipal

Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASES 53

Conseil municipal

Fixation pour 2007 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 6e, 10e, 11e, 15e et 17e arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 218

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande en 8 lots, en vue de la fourniture et pose de matériels sportifs lourds et de la fourniture de petits matériels sportifs destinés à divers établissements de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 514

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de manutention au sein de l’espace Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 184

Conseil municipal

SGRI 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Action contre la faim (ACF) pour l’appui aux six réseaux côtiers des communes de Saint Louis du Nord et Anse à Foleur (Haïti). -Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 120

Conseil municipal

SGRI 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Enda Europe pour l’accès à l’eau et à l’assainissement de certains quartiers de Pikine (Sénégal). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 121

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement des factures à la SAS REXEL FRANCE, dans le cadre du marché n° 03 13 055 de fourniture et livraison d’électricité bâtiment pour les services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DALIAT 53

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L. L’institut du IV “L’institut des Abbesses” pour l’exploitation de son institut de beauté situé 4, rue Houdon (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 244

Conseil municipal

Vœu relatif à la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19ème).

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 378

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 32

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 44 logements PLS et 44 places de stationnement situé 27 rue Riquet (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 264

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Entraide à domicile aux personnes âgées du quartier Périchaux (15e) une convention. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 76

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement avec le ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire pour la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 106

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.500 euros à l’association “SESAME Service pour l’Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de Lire” 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 509

Conseil municipal

SGRI 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Secours catholique pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable dans la région de la Kara (Togo). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 123

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ, Œuvre de Protection des Enfants Juifs” sise 10, rue Théodore-Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

Fixation pour 2007 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 6e, 10e, 11e, 15e et 17e arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de manutention au sein de l’espace Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L. L’institut du IV “L’institut des Abbesses” pour l’exploitation de son institut de beauté situé 4, rue Houdon (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19ème).

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Entraide à domicile aux personnes âgées du quartier Périchaux (15e) une convention. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement avec le ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire pour la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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