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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Ohel Esther” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 14.260 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 229
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière fixant les objectifs triennaux et portant attribution d’une subvention de 70.000 euros au titre de l’année 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 124
Conseil municipal
Vœu relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 387
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Crescendo” sise 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour le fonctionnement de l’action “Familles et parentalité ou comment concilier vie moderne et vie familiale” dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 408
Conseil municipal
MA 41 - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement Culturel Marie-Galantais” (GCMG), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 27 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 271
Conseil municipal
Programme de construction par la SIEMP comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 69, rue de La Jonquière (17ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 9-1°
Conseil municipal
Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 6, rue de Montesquieu (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 223
Conseil municipal
Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l’association MDSL Intervention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public constitué du terrain municipal, bâtiments et installations 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e) avec l’association “Compagnie des Archers de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 269
Conseil municipal
Subvention à l’Association “Les Amis des Jardins du Ruisseau” (18 ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 62
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 33
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur le développement économique, l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur. Mme Danièle AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 163
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 285-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une crèche de 60 berceaux avec logement de fonction, 54, rue des Poissonniers et 15, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 274
Conseil municipal
Vœu sur la modification du projet de loi sur l’eau affectant les compétences du service public.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 390
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 5 logements PLUS situé 83-87, rue Pixerécourt (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 84-1°
Conseil municipal
Vœu relatif aux aménagements de la CPCU sur la voirie parisienne.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 386
Conseil municipal
DAC 598 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux dont l’association “Théâtre Exprès” est locataire dans l’immeuble communal 21 avenue du Maine (15e) et de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une aide en nature à cette association. M. Jean-Yves MANO et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 249
Conseil municipal
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