Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Robert Doisneau - Paris en Liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DGIC 25

Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 124

Conseil municipal

Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12 rue Dénoyez (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de bureau de contrôle technique n° 04/26-199, l’avenant n°1 au marché de coordination du système de sécurité incendie n° 04/26-197 et l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n°04/26-535. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 288

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre des travaux d’extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus située 70, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 280

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 185

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 relatif au marché d’appel d’offres ouvert de fourniture de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques substituant la Société REXEL FRANCE SAS à la Société REGIONALE DE PRESTATIONS D’Ile de France Centre. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 226

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer un marché négocié sans mise en concurrence, avec la société FARECO S.A.S pour l’adaptation de contrôleurs de carrefour afin de mettre en œuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 227

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 675

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre les bibliothèques de la Ville de Paris et le Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 392

Conseil municipal

Vœu relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle Passage Piver (11e).

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 398

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 27 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 271

Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant une résidence pour étudiants de 49 logements PLUS et une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 50 logements PLA-I situé 24, rue Brunesseau (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 265-2°

Conseil municipal

Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 6, rue de Montesquieu (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 223

Conseil municipal

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l’association MDSL Intervention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 72

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public constitué du terrain municipal, bâtiments et installations 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e) avec l’association “Compagnie des Archers de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 269

Conseil municipal

Subvention à l’Association “Les Amis des Jardins du Ruisseau” (18 ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 62

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 R. 33

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur le développement économique, l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur. Mme Danièle AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 163

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 25,27 et 31. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 252-2°

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Robert Doisneau - Paris en Liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre des travaux d’extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus située 70, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer un marché négocié sans mise en concurrence, avec la société FARECO S.A.S pour l’adaptation de contrôleurs de carrefour afin de mettre en œuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre les bibliothèques de la Ville de Paris et le Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle Passage Piver (11e).

Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 6, rue de Montesquieu (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l’association MDSL Intervention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public constitué du terrain municipal, bâtiments et installations 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e) avec l’association “Compagnie des Archers de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’Association “Les Amis des Jardins du Ruisseau” (18 ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Communication de M. le Maire de Paris sur le développement économique, l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur. Mme Danièle AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 25,27 et 31. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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