Débat-Délibs

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Malik Oussekine 20 rue Monsieur le Prince (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 693

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de 10.000 euros au “Centre de recherche et d’information pour le développement” (CRID), sise 10, passage Dubail (10e), pour l’édition 2006 de la Semaine de la Solidarité internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 40

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association Alliance Internationale des Anciens de la Cité Universitaire de Paris, 21, boulevard Jourdan (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 35

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 352

Conseil municipal

Vœu pour un inventaire du bâti parisien.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 380

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) et la Société Nationale des Chemins de fer Français (S.N.C.F.) une convention autorisant l’occupation de l’ancienne emprise de la petite ceinture ferroviaire située entre la gare d’Auteuil et la gare de la Muette (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 38

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité et d’installation d’un système de sécurité incendie au centre social et culturel des Amandiers sis 38 rue des Amandiers (20e).- Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 261

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d’un équipement sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 285

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les chemins de l’image, 14, avenue de Gravelle, 94220 Charenton-le-Pont, dans le cadre de l’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 657

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Gaby Théâtre II située 3, villa Dury Vasselon (20e), pour la réalisation du spectacle “Jazzy Joe et le petit gentil pois” au Théâtre de l’Opprimé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 555

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat la convention de mise à disposition du terrain d’assiette de l’ensemble immobilier dénommé “Palais de la Porte Dorée” sis 293, avenue Daumesnil (12e) à destination de la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration (CNHI). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de services en procédure négociée n° 06-88-025 pour l’achat de billets au GIP coupe du monde de rugby 2007 lors de la Coupe du monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 535

Conseil municipal

Réalisation par la “SAGECO” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 95, rue Julien Lacroix (20e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 240

Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour l’approvisionnement de l’atelier du Service Technique du Génie Civil et des Aménagements Intérieurs de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture en matériels et accessoires événementiels, et des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 272

Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 197

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9, 25 et 30 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAJ 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 20062007 conclue avec l’association “CAPITAL GAMES”, relatif notamment à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 230

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 590

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 518

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux d’installation des bâtiments préfabriqués à l’Atelier de la Section Locale d’Architecture du 16e arrondissement, sis 77, avenue de Versailles (16e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 306

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Malik Oussekine 20 rue Monsieur le Prince (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Attribution d’une subvention de 10.000 euros au “Centre de recherche et d’information pour le développement” (CRID), sise 10, passage Dubail (10e), pour l’édition 2006 de la Semaine de la Solidarité internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Attribution d’une subvention à l’Association Alliance Internationale des Anciens de la Cité Universitaire de Paris, 21, boulevard Jourdan (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subventions annuelles de fonctionnement à 19 associations du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu pour un inventaire du bâti parisien.

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction d’un équipement sportif, 1, cité Traëger (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les chemins de l’image, 14, avenue de Gravelle, 94220 Charenton-le-Pont, dans le cadre de l’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Gaby Théâtre II située 3, villa Dury Vasselon (20e), pour la réalisation du spectacle “Jazzy Joe et le petit gentil pois” au Théâtre de l’Opprimé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9, 25 et 30 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 20062007 conclue avec l’association “CAPITAL GAMES”, relatif notamment à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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