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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Déliberation (433)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 658
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France qui mène des actions spécifiques d’accès au droit pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour le Développement de la Pré-scolarisation ayant son siège social 18 bis, rue de Bruxelles (9e) pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 18 bis, rue de Bruxelles (9e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 36.110 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 194
Conseil municipal
Vœu relatif à l’externalisation de certaines missions.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 374
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement destiné à l’implantation d’activités liées à l’économie solidaire, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Relais 59” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 42.437 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 108
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de réaménagement des locaux sis 9 boulevard du Palais (4e). Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 651.250,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 105
Conseil municipal
Approbation du lancement par la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration d’un appel à projet pour attribuer des locaux à des structures de l’économie solidaire dans le quartier Danube-Soli-darité, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 128
Conseil municipal
SGRI 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Initiative développement (ID) pour la mise en œuvre de projets eau et assainissement du Plan de Développement Communal de Toffo (Bénin). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 119
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Évasion Théâtre” située 14, rue Boileau (16e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 648
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit du “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), 14 passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 81
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant une résidence pour étudiants de 49 logements PLUS et une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 50 logements PLA-I situé 24, rue Brunesseau (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 265-2°
Conseil municipal
Vœu relatif au cinéma “Le Barbizon”.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 379
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire, 4, rue Pierre Foncin en école polyvalente au groupe scolaire sis 2 à 8, rue Pierre Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 1er décembre 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 58.798 euros au bénéfice de l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 370
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Compagnie Résonances du quartier Porte Monmartre-Porte de Clignancourt (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 89
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l’association “Musique et Éveil culturel pour les personnes en Situation de Handicap” (MESH) située 9, rue Notre Dame, 95160 Montmorency. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 461
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 5, rue Médéric (17e), qui programme le cinéma “La Clef”, 21, rue de la Clef (5e), et qui maintient une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 147
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention transférant à la Ville la propriété de l’Hôtel Renan-Scheffer (musée de la Vie romantique), 16, rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 678
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Génération Europe XXI” sise 3, rue de Belfort (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 47
Conseil municipal
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