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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Déliberation (433)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie dans la cuisine centrale scolaire 10, rue Arthur-Brière (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à avenant à la convention signée le 26 avril 2006 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Cham-pigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 664
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Lutin Lune” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 30.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 276
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’acquisition de fournitures, d’articles et petits équipements de bureau et de papier de reprographie destinés à la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 109
Conseil municipal
DF 219-1° - Transfert à la RIVP de la convention du 11 janvier 1979 et de conventions spécifiques conclues entre la Ville de Paris et la SAGI pour la réalisation de programmes à usage principal d’habitation. Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 23-27, rue Saint-Lazare / 32-34, rue de Châteaudun (9e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 224
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention définissant les modalités techniques et financières des travaux de déviation des réseaux d’eau et d’assainissement, nécessaires au prolongement de la ligne de métro n° 4, à réaliser dans le 14e arrondissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 97
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/25-054 signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre-Picard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 290
Conseil municipal
Approbation du principe d’indemnisation de la société SMAC en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réaménagement de la terrasse jardin de la crèche collective du Quartier de l’Horloge sise 21, rue Brantôme (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 300
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris le 9 octobre 2006. M. Christophe CARESCHE rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 104
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Slam Productions”, 6, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 535
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Malik Oussekine 20 rue Monsieur le Prince (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 693
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’Association Alliance Internationale des Anciens de la Cité Universitaire de Paris, 21, boulevard Jourdan (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 35
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 28 logements PLUS, 6 logements PLAI et 35 places de stationnement, situé 75-79 rue Laugier / 12 rue Galvani (17ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 277
Conseil municipal
GPRU “Porte Montmartre/Porte de Clignancourt” (18e) - Opération d’aménagement “Binet”. Approbation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville/OPAC pour la construction d’un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 150
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 266-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 29, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 287
Conseil municipal
Vœu relatif au plan numérique parisien.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 384
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Fort de Café (20e). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Calinot singe” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 24.065 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 111
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