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Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud sise 32, avenue Matignon (8e) pour l’organisation d’un concert des lauréats en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 299
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français Saint-Cloud pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 140
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chorale Amel, sise 5, rue Le Regrattier (4e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 638
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEM ParisCentre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 245-2°
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 2 logements PLUS, de construction de 1 logement PLUS et d’aménagement d’un local d’activités situé 48, rue de la Villette (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 230-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 365
Conseil municipal

SGRI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l’association INTER AIDE, pour le projet d’alimentation en eau potable, l’amélioration de l’hygiène et de l’assainissement dans 15 villages de la région de Manakara (Madagascar) et pour l’accès durable à l’eau potable et à l’assainissement pour les populations pauvres des districts du Loma et du Gena (Ethiopie). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 114
Conseil municipal

SGRI 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Croix Rouge Française” sise 98, rue Didot (14e). - Fixation pour l’exercice 2006 de la subvention de la Mairie de Paris à ladite association pour un montant de 200.000 euros. MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 115
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 2 au marché de fourniture signé avec la société VILLEMOMBLE PIECES AUTOS (Fournitures pour l’automobile et l’indus-trie) (lot n° 3 : consommables nécessaires à la préparation des travaux de tôlerie et de peinture automobile. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, située 7, place Saint-Michel (5e), qui gère le cinéma Le Saint Michel et qui maintient une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 152
Conseil municipal

Subvention à l’association “En act” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. MmeSandrine MAZETIER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’acquisition de fournitures, d’articles et petits équipements de bureau et de papier de reprographie destinés à la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 109
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM ParisCentre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 245-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon-Lefranc (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 506
Conseil municipal

DF 219-1° - Transfert à la RIVP de la convention du 11 janvier 1979 et de conventions spécifiques conclues entre la Ville de Paris et la SAGI pour la réalisation de programmes à usage principal d’habitation. Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal

Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 23-27, rue Saint-Lazare / 32-34, rue de Châteaudun (9e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 224
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.A.T.P. une convention définissant les modalités techniques et financières des travaux de déviation des réseaux d’eau et d’assainissement, nécessaires au prolongement de la ligne de métro n° 4, à réaliser dans le 14e arrondissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 97
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société SMAC en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de réaménagement de la terrasse jardin de la crèche collective du Quartier de l’Horloge sise 21, rue Brantôme (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 300
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de Police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris le 9 octobre 2006. M. Christophe CARESCHE rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 104
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Slam Productions”, 6, rue Frédérick Lemaître (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 535
Conseil municipal