Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Araignée gentille” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 101.506 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 262

Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 502

Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 214-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la SARL Trabendo, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), une subvention de fonctionnement pour le projet “Bouchazoreill’ Slam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 532

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association Française des Juristes d’Entreprise (2e) pour l’organisation du séminaire “Les juristes d’entreprise : formation et emploi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 178

Conseil municipal

Subvention à l’association Graine de jardin (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPJEV 111

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 252-1°

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 40

Conseil municipal

Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire intitulé “Renforcement de la maîtrise d’ouvrage locale du Gouvernorat du Caire sur les opérations d’urbanisme à partir du quartier de Zeinhoum”. Participation de la Ville de Paris au projet de coopération, Acceptation de la subvention versée par la Préfecture de la Région Ile de France, Signature de la convention de partenariat avec l’APUR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 82

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 92

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 381

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 127

Conseil municipal

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SGRI 80

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 650

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 270

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 24 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 21, rue Galande / 2, rue des Anglais (5ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 270

Conseil municipal

DF 219-2° - Transfert à la SAGI de la convention conclue le 26 septembre 1980 entre la Ville de Paris et la RIVP pour la réalisation de programmes de locaux à usage principal d’activités. - Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH -

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la SONACOTRA auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fort de Vaux” situé 14 boulevard du Fort de Vaux (17e), permettant d’y aménager 277 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 224-9°

Conseil municipal

Troisième rapport d’activité de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway, établi à la date du 20 octobre 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 247

Conseil municipal

MA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à l’Association “AU NOM DE LA MEMOIRE”, pour l’organisation d’une exposition intitulée “Antillais d’ici”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Subventions à deux associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la SARL Trabendo, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), une subvention de fonctionnement pour le projet “Bouchazoreill’ Slam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’Association Française des Juristes d’Entreprise (2e) pour l’organisation du séminaire “Les juristes d’entreprise : formation et emploi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention à l’association Graine de jardin (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Troisième rapport d’activité de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway, établi à la date du 20 octobre 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à l’Association “AU NOM DE LA MEMOIRE”, pour l’organisation d’une exposition intitulée “Antillais d’ici”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

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