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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Melo’Men, dont le siège social est situé 3, rue Keller (11e) au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 553
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 214-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la SARL Trabendo, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), une subvention de fonctionnement pour le projet “Bouchazoreill’ Slam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 532
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association Française des Juristes d’Entreprise (2e) pour l’organisation du séminaire “Les juristes d’entreprise : formation et emploi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 178
Conseil municipal

Subvention à l’association Graine de jardin (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 111
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 21 rue Condorcet (9ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 275-1°
Conseil municipal

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 111
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLS situé 277, rue de Belleville (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 85-1°
Conseil municipal

Association “Caravansérail Développement” ayant son siège social 12, rue Martin Bernard (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association pour la ludothèque sise 8, square Dunois (13e). Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 29.223 euros pour l’année 2006 dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du passage souterrain Tuileries substituant la société INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE à la société INGEROP. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 231
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association L’Alternative-Kouabo située 17 bis, cours Edouard Vaillant, 33000 Bordeaux. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 615
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 568
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le marché pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes Lots 2 et 3. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 246
Conseil municipal

Vœu relatif à l’égalité de traitement entre les formations politiques dans l’utilisation des salles municipales.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 383
Conseil municipal

DF 172 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux logements vacants avec cave (lots n° 1 et 11 et 3 et 17) dépendant de l’immeuble 66, rue Ampère (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et d’aménagement de sanitaires sur cour par extension du bâtiment maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaires 2-8, rue Pierre Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 295
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis métalliques de l’escalier d’honneur à la Mairie du 19e arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 266-3°
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations de police dans la capitale.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 393
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Halte-Garderie de l’Annonciation” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 33.082 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 216
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris pour les travaux réalisés au bénéfice de la RIVP dans le cadre de la construction de l’école 15 A, rue Baron-Leroy (12e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 278
Conseil municipal